Jimmy Pahun
DEM · France
“Ensuite, je suis partagé en ce qui concerne ces amendements. Je suis tenté de les soutenir, car je crois possible de faire très rapidement de grands bonds dans ce domaine. Souvenez-vous de L’Alcyone , navire du commandant Cousteau construit il y a quarante ans qui avait remis en avant la turbovoile et l’effet Magnus.”
“…avait déclaré qu’il partageait l’objectif commun de développer la propulsion vélique. Face à cette crise, alors que la France ambitionne de porter sa part d’énergie décarbonée de 42 à 60 % d’ici à 2030 et que nous nous sommes collectivement fixé l’objectif de neutralité carbone à l’horizon 2050, la transition énergétique du secteur marit…”
“Le comité interministériel de la mer (Cimer) a déjà ouvert des perspectives encourageantes. Néanmoins, le groupe Démocrates s’interroge sur certaines modalités concrètes de cette proposition de loi.”
“Ces navires représentent à eux seuls l’essentiel des émissions du secteur. Une réduction même partielle de leur consommation de carburant permettrait d’éviter l’émission de millions de tonnes de CO 2 chaque année. Le second pilier est la propulsion vélique principale, utilisée par les voiliers-cargos nouvelle génération des néoarmateurs.”
“Il vise d’abord à accompagner les armateurs qui souhaitent s’équiper du système vélique par le dispositif de suramortissement vert. Je rappelle que l’État s’est engagé sur cet objectif lors de la signature du pacte vélique en 2024.”
“Il s’agit à la fois d’une solution concrète de décarbonation et d’un levier de réindustrialisation pour notre pays. Cette dynamique a été reconnue par l’État, notamment par l’intermédiaire de la signature du pacte vélique en 2024, mais force est de constater que, malgré ces engagements, les avancées restent encore insuffisantes.”
The complete record
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“Merci d’avoir rappelé le rôle crucial joué par les récifs coralliens dans la chaîne alimentaire et en faveur de la biodiversité. Dans un peu plus de deux mois, la troisième conférence des Nations unies sur l’océan se tiendra à Nice. Imaginez l’image que l’on donnerait en supprimant l’Ifrecor ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC et EcoS.) Je tiens à vous rappeler, madame Blin, que l’Ifrecor, comme l’a indiqué M. Gumbs, comporte des antennes régionales, qui travaillent avec les Ifremer : les informations des uns servent aux autres. Nous savons que l’océan et les coraux constituent l’origine de la chaîne alimentaire. C’est pourquoi l’Ifrecor, créée en 1999, doit à tout prix être conservée. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes Dem et SOC.)”
“Le groupe Les Démocrates votera en faveur de la proposition de résolution, avec néanmoins une réserve : résolution n’est pas loi de finances. Nous n’autorisons pas ici une dépense ; nous formulons un souhait et nous exprimons une ambition. Nous souhaitons donc que le travail se poursuive avec le gouvernement pour clarifier l’enjeu du financement et trouver possiblement une voie compatible avec l’exigence budgétaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Je continue, en concertation avec des pêcheurs, des scientifiques et des associations environnementales, à travailler à une réforme de la pêche française pour en assurer l’avenir. Les aires marines protégées sont un autre thème cité par le président de la République. Sur ce sujet, il nous faut défendre une ambition rehaussée, en concertation avec les pêcheurs. Nous devons aligner nos critères sur ceux de la communauté scientifique internationale. Les derniers thèmes évoqués par le président de la République sont la décarbonation du transport maritime, la lutte contre la pollution plastique, la mobilisation de nouveaux financements, la lutte contre le changement climatique, la défense de la science et le soutien aux pôles et aux grands fonds.”
“…et le rôle international de la France dans l’étude et la protection des océans. Je me réjouis à titre personnel de la discussion de ce soir : tout texte qui fait entrer l’océan et ses enjeux dans notre hémicycle est le bienvenu. Hier, au musée de la Marine, le président de la République a évoqué les huit dossiers prioritaires pour l’océan qui seront mis sur la table à l’Unoc, à commencer par le Traité international pour la protection de la haute mer et de la biodiversité marine. Notre assemblée s’était fortement mobilisée sur ce sujet en votant à l’unanimité une résolution appelant à un accord ambitieux ; nous avions alors encouragé le gouvernement à s’engager pleinement dans la négociation. Le président de la République a également cité la pêche durable.”
“Nous sommes saisis aujourd’hui d’une proposition de résolution transpartisane défendue par notre collègue Pierre-Yves Cadalen, député du Finistère – de Brest même –, invitant le gouvernement à approuver le projet d’implantation de l’institut Océan de l’Université des Nations unies à Brest. Notre collègue défend son territoire, richement doté en institutions de recherche océanographique,…”
“Depuis les élections européennes du mois de juin, il y a entre vous et nous, à propos de l’Europe, l’épaisseur d’une feuille de papier à cigarette – deux feuilles peut-être entre les écologistes et nous. Pourquoi n’arrivons-nous pas à nous faire entendre plus fortement face aux pays qui adoptent des politiques illibérales, comme la Hongrie, et désormais les États-Unis ? On croit rêver en observant ce qui se trame outre-atlantique. Ce pays ne risque-t-il pas d’imploser, du fait du comportement de son leader ?”
“…qui a toujours défendu l’idée d’une Europe solide, d’une Europe solidaire, d’une Europe qui va de l’avant. Ce drame qu’est la guerre en Ukraine n’est-il pas l’occasion de retravailler avec une Europe qui a envie de nous suivre, de vous suivre ? Nous avons reçu en début de séance des experts de grande qualité, encore plus utopistes que Dominique Potier – c’est dire. Ils sont convaincus qu’à terme, les pays lointains feront leurs les normes que nous avons adoptées. Même si je pense que ce sera difficile, je le souhaite de tout cœur. Sinon, comment échapper à des cochonneries comme Shein ? Ma dernière réflexion s’adresse à mes collègues socialistes présents autour de la table.”
“Je remercie M. Potier d’avoir permis ce moment d’échange privilégié avec les ministres de la transition écologique et de l’économie. Ce n’est pas rien ! Madame la ministre, vous avez dit qu’il fallait rendre visible la transformation écologique. Le secrétariat général à la planification écologique (SGPE) a élaboré, pour les trente ans qui viennent, un plan simple qui vise à changer l’état d’esprit et le comportement de 2 % des Français, chaque année. Pourrait-il nous servir de feuille de route ? Je remercie les ministres d’avoir rappelé la position du président de la République – je le dis d’autant plus facilement qu’il n’y a que des socialistes ici –,…”
“Finalement, mes réflexions n’étaient pas si désordonnées !”
“La crise covid a ainsi bien montré que chaque pays devait être en mesure, pour se reconstruire, de produire ses propres médicaments, ses propres masques ou son propre matériel. La crise que nous traversons, et qui conduit l’Europe à vouloir se réarmer – au détriment probablement du respect des normes sociales et environnementales, au coût un peu trop élevé –, n’est-elle pas l’occasion de retrouver un élan comme à l’époque de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, lorsque les personnes étaient animées par une volonté de construction car elles savaient que la France ne pourrait jamais lutter contre des États-continents tels que la Chine ou l’Allemagne ? Pour préserver nos normes sociales et environnementales, ne faut-il pas demander à ceux qui ne les respectent pas d’en payer le prix s’ils souhaitent entrer sur le continent ?”
“Je remercie tout d’abord M. Potier d’avoir organisé ce débat. Pardonnez-moi si mes réflexions sont, comme souvent, un peu désordonnées ! Comme l’a dit M. Clerc, nous vivons dans une oasis appelée Europe. Rappelons qu’il s’agit de la puissance dans laquelle le potentiel de consommation, le pouvoir d’achat et les salaires sont les plus élevés. Dès lors – et malheureusement –, comment pourrions-nous être concurrentiels face à des pays au sort moins enviable, qui produisent à bas coût et sont moins-disants sur les plans environnemental et social, comme en témoigne le drame du Rana Plaza que vous avez mentionné tout à l’heure ? Je soumets donc une idée à mes collègues. Ne faudrait-il pas que chaque continent soit très puissant, y compris en fonctionnant de manière presque autarcique ?”
“J’ajouterai à ce qu’a dit la ministre que des moyens considérables ont été consacrés, en particulier dans le pays de Retz – près de 50 millions d’euros, je crois –, à réorganiser l’assainissement et, surtout, raccorder aux fosses septiques collectives les fosses individuelles, sans doute à l’origine des pollutions qui ont donné lieu à ces interdictions de vente. Il serait important de poursuivre les contrôles, donc de supprimer l’article.”
“Aucun gouvernement ne saurait prospérer sans réaffirmer les principes qui le fondent – la liberté, l’égalité, la fraternité – et donner corps aux espérances qu’ils suscitent, unique moyen de redonner confiance en nos institutions démocratiques et donc d’en assurer la stabilité ; unique moyen en somme, pour reprendre le titre d’un ouvrage de l’historien Patrick Boucheron, de « conjurer la peur ». Madame Pochon, au nom du groupe Démocrates et apparentés, je vous remercie de cette proposition de résolution transpartisane et vous confirme que nous voterons en sa faveur. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem. – M. Paul Molac applaudit également.)”
“Nous devons nous pencher sur ces 2 millions de contributions, ces 20 000 cahiers citoyens, analyser ces écrits d’une France en ébullition, ces archives qui racontent notre histoire présente. Représentants de la nation, nous serions là pleinement dans notre rôle, les démocraties participative et représentative marchant main dans la main. La démocratie est une matière vivante, fragile. Ne craignons pas les initiatives de ceux qui veulent la réinventer ou prétendent la réenchanter. En votant pour cette proposition de résolution, nous faisons avancer le chantier du renforcement de la participation citoyenne – le mode de scrutin proportionnel en est un autre, qu’au Modem nous défendons avec constance et conviction.”
“Rappelons-le, ces cahiers sont déjà accessibles, quoique difficilement : aux archives départementales, chacun peut demander à les consulter, le cas échéant sur dérogation – précaution destinée à protéger la vie privée de ceux qui les ont rédigés. Selon la valeur des documents concernés, cette simple mise à disposition ne permet pas de répondre à l’exigence de transparence. Afin que tous ceux qui le souhaitent puissent s’en saisir, la consultation doit être facilitée et publicisée. La numérisation, importante – 80 % des cahiers –, reste insuffisante ; là encore, nous nous arrêterions à mi-chemin si cette assemblée s’abstenait de se saisir de la question.”
“Nous vivions la vie de la cité, dans sa dureté, sa sincérité. Les cahiers de doléances gardent la trace de ce moment de notre République. Nous n’y trouverons pas le secret de la pensée d’un peuple que nous, représentants de la nation, et les autres élus de ce pays, n’aurions jamais su ou voulu écouter : il n’en ressortira certainement aucune vérité jusque-là cachée, mais des demandes, des humeurs, des parcours de vie, des besoins, des peurs, des idées, des critiques qu’il sera bon et même vertueux de porter au grand jour. C’est là un exercice démocratique majeur, la réalisation d’un engagement pris de longue date.”
“Répondant à l’invitation de celui-ci et soucieux de mieux comprendre les gilets jaunes, j’avais organisé des réunions dans ma circonscription, afin d’y faire vivre le grand débat ; je me souviens de moments difficiles – à Belle-Île, entre autres, où Marielle de Sarnez m’accompagnait –, qui étaient aussi les moments de vérité démocratique, d’expression libre, sans fard, d’une pensée profonde. On s’offusquait du niveau d’imposition, on questionnait l’existence de l’Assemblée et du Sénat, on regrettait tout à la fois l’écologie punitive et la lenteur de la transition écologique, on critiquait les privilèges des hauts fonctionnaires, on se félicitait d’habiter un beau pays ; on parlait services publics, pouvoir d’achat, agriculture, référendums, justice fiscale, commerces de proximité, en un mot politique.”
“Dû à Marie Pochon, ce texte transpartisan invite le gouvernement à faciliter l’accès aux cahiers de doléances rédigés lors de la crise des gilets jaunes. Cette volonté s’appuie sur des engagements politiques : celui du président de la République en 2019, celui du premier ministre, François Bayrou, qui rappelait en ce début d’année l’importance desdits cahiers pour éclairer l’action publique et rétablir un dialogue entre citoyens et institutions. Ces cahiers résultent de l’initiative « mairie ouverte » lancée par les maires de France, ainsi que du grand débat national souhaité par le président Macron.”
“La proposition de loi que je viens d’évoquer, visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé, comportait notamment un article sur la traçabilité des emballages en carton plastique. Ne pourrait-on pas le reprendre, tout comme celui sur la surveillance des déchets plastiques qui se retrouvent dans les parcs naturels et les parcs régionaux ? Nous avons peut-être là, madame la ministre, des éléments à apporter en vue de la prochaine Conférence des Nations unies sur l’océan (Unoc), qui se tiendra en juin prochain. Car nous savons pertinemment que les polluants éternels finissent dans l’océan. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem et EPR.)”
“(Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS et sur de nombreux bancs des groupes EPR, LFI-NFP, SOC, Dem et GDR.)”
“Rappelons que la lutte contre les polluants éternels – expression qui n’a d’ailleurs pas beaucoup été utilisée ce matin – était au cœur du premier texte examiné lors de la première niche parlementaire de la XVI e législature, le 6 octobre 2022. Je remercie tous ceux qui ont continué à porter ce combat, que ce soit Cyrille Isaac-Sibille, à qui le gouvernement a confié une mission sur les Pfas et qui a produit un rapport important sur le sujet, ou David Taupiac, à l’origine d’une proposition de loi visant à limiter la contamination par les Pfas. Je salue bien sûr votre travail, monsieur le rapporteur. J’entendais ce matin à la radio que, depuis trois ans que vous travaillez sur cette question, vous êtes presque devenu monomaniaque (Sourires) , et je vous en félicite.”
“Je suis évidemment conscient des efforts budgétaires à réaliser mais je crois aux engagements pris autant qu’à l’équilibre des comptes publics, notamment lorsque ces engagements visent à investir dans une recherche qui contribue à la fois à notre souveraineté dans ces régions reculées et à la compréhension des conséquences du changement climatique. Dès lors voici mes deux questions : comment le gouvernement entend-il mettre en œuvre les engagements du sommet polaire ? Acceptez-vous de travailler avec cette assemblée à leur concrétisation, qui inclut de manière prioritaire la hausse de 4 millions d’euros du budget de l’Ipev ? (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et SOC.)”
“Nous pouvions imaginer de vraies avancées lorsqu’en 2023, lors du sommet polaire de Paris, le président de la République a annoncé le doublement du budget de la recherche polaire d’ici 2030.”
“Ce sinistre s’ajoute à l’épizootie de grippe aviaire qui sévit dans les autres districts y décimant les populations de manchots et d’éléphants de mer. C’est sur ces difficultés auxquelles doivent faire face la communauté scientifique et son opérateur logistique, l’Institut polaire français Paul-Émile-Victor, que je souhaite vous interroger. Les défis s’accumulent pour l’Ipev alors que le contexte inflationniste pèse déjà lourdement sur son budget. Depuis le covid, des subventions exceptionnelles lui sont octroyées pour garantir à court terme la continuité de notre présence dans les régions polaires. Nous déposons chaque année des amendements transpartisans aux lois de finances pour transformer ces subventions en hausse pérenne de son budget : 4 millions d’euros sont en effet nécessaires pour combler son déficit structurel.”
“Ma question, à laquelle s’associe Mme Clémence Guetté (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP) , avec qui je partage la présidence du groupe d’études sur les pôles et les Terres australes et antarctiques françaises, s’adresse à M. Philippe Baptiste, ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche. Il y a une semaine, un incendie s’est déclaré sur l’île d’Amsterdam, l’un des districts des TAAF, contraignant les personnels à évacuer sur un navire de pêche, l’ Austral , en attendant d’être récupérés par le Marion Dufresne , navire ravitailleur des TAAF. Je salue le professionnalisme et la réactivité des personnels évacués et de leurs administrations et je remercie les pêcheurs de l’ Austral pour leur grande solidarité de gens de mer.”
“Il me semble que cette participation n’aura finalement pas lieu, en partie par notre faute car nous avons échoué à formuler des propositions très concrètes et claires pour agir vite en matière de décarbonation. En Guadeloupe et en Martinique par exemple, le régime des vents permettrait presque de ne passer que par le transport décarboné.”
“Par ailleurs, CMA-CGM avait promis de contribuer à hauteur de 200 millions d’euros à un fonds de dotation pour la décarbonation.”
“…pour refaire les quais ou les infrastructures portuaires. Heureusement qu’elles sont là !”
“J’ai deux éléments faire valoir. Nous sommes bien contents d’avoir ces compagnies maritimes pour alimenter les collectivités d’outre-mer, ou quand elles viennent à l’aide de l’État et de la nation…”
“Monsieur Coquerel, vous le savez, dépavillonner prend vingt-quatre heures. Réfléchissons donc bien à ce que nous faisons pour ces compagnies maritimes. Je m’associe aux propos de notre collègue Le Gac : le Fontenoy du maritime a trois ans et nous avons déjà doublé les effectifs de nos écoles. Il faut continuer ! Or l’adoption de votre amendement risque de porter un coup d’arrêt fatal à la marine de commerce française. (Mme Joséphine Missoffe applaudit.)”
“On estime que 85 % des superprofits de CMA-CGM ont été réinvestis dans le monde maritime. Heureusement qu’ils sont là !”
“Je préfère ces investissements à ceux des Chinois qui achètent le port de Gênes ou du Pirée.”
“Je vous mets en garde : ne nous leurrons pas, ce ne sont pas les armateurs français qui sont visés par cet amendement, mais CMA-CGM. N’oublions pas que, si CMA-CGM a fait des superprofits pendant la crise du covid, il y a quinze ans il a fallu recapitaliser cette même entreprise car le marché du fret maritime est un marché en dents de scie. N’oublions pas non plus que CMA-CGM a pris une participation dans Brittany Ferries – qui a beaucoup souffert du Brexit et de la crise du covid –, que la compagnie a également recapitalisé La Méridionale, contribuant ainsi à la continuité territoriale, qu’elle a investi dans le transport maritime décarboné, rénové sa flotte et acheté des bateaux à voile qui vont traverser l’Atlantique. Enfin, CMA-CGM investit également dans des quais et des terminaux portuaires en Afrique, au Brésil et aux États-Unis.”
“Depuis longtemps, on essaye de trouver une solution pour que la taxe perçue sur les éoliennes installées en zone économique exclusive, à une distance supérieure à 12 milles de la côte, aille à ce fonds qui permet de prendre soin de nos littoraux et de la mer.”