Hervé Berville
EPR · France
“Vous considérez que le protectionnisme est la meilleure manière de protéger nos concitoyens. Mitterrand disait : « Le nationalisme, c’est la guerre. » Je crois profondément que le protectionnisme, c’est la guerre.”
“M. Le Gall, vous affirmez que nous caricaturons, mais c’est vous qui caricaturez ! Vous confondez systématiquement, et à dessein, libre-échange et dérégulation. Vous considérez que tout accord commercial est forcément de la dérégulation. C’est faux !”
“De tels propos sont donc inadmissibles dans notre hémicycle, d’autant qu’ils inversent les rôles de victime et de bourreau. Et nous continuons le débat comme si de rien n’était… Imaginez qu’on ait dit dans l’hémicycle : « C’est comme si vous vous transformiez en Juifs qui découpent à la machette d’autres personnes.”
“Sur le fondement de l’article relatif à la bonne tenue de nos débats. Tout à l’heure, un collègue député a affirmé : « Vous vous transformez en Tutsis pour découper des Hutus, sous prétexte qu’ils étaient plus grands. » Cette phrase est indigne, cette phrase est inadmissible, cette phrase est intolérable.”
“Je souscris totalement aux propos de notre collègue Potier. Madame la ministre, il faut absolument que la mission salutaire et précieuse que vous avez évoquée sur les enjeux de la fiscalité agricole rende ses travaux avant l’examen du projet de loi d’urgence agricole, pour adapter la future législation à ces enjeux de long terme.”
“L’amendement de notre collègue Nicolas Ray vise le même objectif que les amendements de suppression précédents et les députés du groupe EPR s’y opposeront. Les Cuma sont en effet des outils importants, en particulier pour le renouvellement des générations en agriculture. (M.”
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“Mais oui ! Allez donc danser ! C’est le patrimoine vivant de la fête !”
“Vous considérez que le protectionnisme est la meilleure manière de protéger nos concitoyens. Mitterrand disait : « Le nationalisme, c’est la guerre. » Je crois profondément que le protectionnisme, c’est la guerre. (Sourires sur les bancs du groupe LFI-NFP.) On le voit très bien avec Donald Trump et ce qui se passe à l’échelle internationale. C’est pourquoi nous soutiendrons l’amendement de Mme Le Grip.”
“Comme l’a très bien dit notre collègue Kasbarian, votre logique, dans les mots comme dans les intentions, est une logique trumpiste et trumpienne.”
“M. Le Gall, vous affirmez que nous caricaturons, mais c’est vous qui caricaturez ! Vous confondez systématiquement, et à dessein, libre-échange et dérégulation. Vous considérez que tout accord commercial est forcément de la dérégulation. C’est faux ! Par ailleurs, tous les accords de libre-échange permettent d’avoir des règles communes – sanitaires, phytosanitaires, etc. – pour encadrer le commerce.”
“Ce sont des menaces, madame la présidente !”
“Non : certains ont levé la main deux fois car la présidente a demandé deux fois qui était pour.”
“Je souscris totalement aux propos de notre collègue Potier. Madame la ministre, il faut absolument que la mission salutaire et précieuse que vous avez évoquée sur les enjeux de la fiscalité agricole rende ses travaux avant l’examen du projet de loi d’urgence agricole, pour adapter la future législation à ces enjeux de long terme. Il faut également intégrer la transformation de notre fiscalité aux enjeux d’adaptation au dérèglement climatique, c’est vrai pour la Bretagne comme pour le Sud-Ouest ou la Méditerranée. Il est important et urgent de mener ce travail dans un cadre global et dans la transparence que vous devez au Parlement.”
“En effet, au moment où tous nos secteurs se lancent dans la décarbonation, une meilleure répartition des financements de l’État en faveur des Cuma favorisera tout autant la mutualisation et la modernisation de nos exploitations que l’adaptation de l’agriculture au changement climatique. Nous sommes donc contre cet amendement et favorables à celui de notre collègue Pascal Lecamp.”
“L’amendement de notre collègue Nicolas Ray vise le même objectif que les amendements de suppression précédents et les députés du groupe EPR s’y opposeront. Les Cuma sont en effet des outils importants, en particulier pour le renouvellement des générations en agriculture. (M. Dominique Potier applaudit.) Il y a deux mois, j’ai participé à l’inauguration de la Cuma des Trois-Croix, à Pluduno dans ma circonscription. Plus de cinquante éleveurs-agriculteurs étaient présents pour mutualiser leurs outils et leurs machines afin de réduire non seulement les coûts, mais aussi leur empreinte carbone.”
“De tels propos sont donc inadmissibles dans notre hémicycle, d’autant qu’ils inversent les rôles de victime et de bourreau. Et nous continuons le débat comme si de rien n’était… Imaginez qu’on ait dit dans l’hémicycle : « C’est comme si vous vous transformiez en Juifs qui découpent à la machette d’autres personnes. » C’est pourquoi je souhaite, madame la présidente, que tout cela figure bien au compte rendu de nos débats et, bien évidemment, qu’un rappel à l’ordre en bonne et due forme soit prononcé. Car de tels propos sont intolérables, inadmissibles, et ils disent beaucoup du chemin qui nous reste à parcourir pour faire en sorte que le génocide des Tutsis au Rwanda soit pleinement reconnu. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, SOC, EcoS, Dem et GDR ainsi que sur quelques bancs des groupes DR et HOR.)”
“Sur le fondement de l’article relatif à la bonne tenue de nos débats. Tout à l’heure, un collègue député a affirmé : « Vous vous transformez en Tutsis pour découper des Hutus, sous prétexte qu’ils étaient plus grands. » Cette phrase est indigne, cette phrase est inadmissible, cette phrase est intolérable. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, LFI-NFP, SOC, EcoS, Dem et GDR.) Nous ne pouvons pas évoquer ainsi un massacre ignoble, un génocide. Et il s’agit du génocide des Tutsis au Rwanda et non du génocide au Rwanda ni du génocide des Hutus par les Tutsis. En un mois, 1 million de personnes ont été massacrées à la machette. Des vies ont été brisées ; de jeunes enfants ont été jetés contre des arbres sous prétexte qu’ils étaient Tutsis.”
“J’entends parfaitement vos arguments, mais je crois que, justement, dans le cadre de la discussion que voulez avoir sur le régime des impatriés, il faut prendre en considération le fait qu’une personne qui revient en France et qui possède une holding pourrait faire l’objet d’un traitement similaire à celui qui résulte des dispositifs que nous avons instaurés au cours des dernières années pour renforcer l’attractivité de notre pays. Actuellement, il y a une différence selon que la holding est domiciliée à l’étranger ou en France. La disposition que nous proposons vise donc à renforcer l’attractivité de notre pays – ce n’est pas comme si nous n’en avions pas besoin.”
“Nous voulons donc revenir sur cette hérésie et ce contresens.”
“Si la société holding est établie en France, le redevable de la taxe sur les holdings patrimoniales est la société elle-même, tandis que si la société est étrangère, le redevable est la personne physique fiscalement domiciliée fiscalement en France. L’exonération temporaire proposée s’inscrirait dans la continuité des dispositifs déjà existants en faveur des nouveaux entrants : ainsi, les nouveaux résidents fiscaux en France ne sont pas soumis pendant les cinq premières années de leur domiciliation à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) comme auparavant à l’impôt sur la fortune. La disposition que nous proposons est donc cohérente avec l’objectif de préserver l’attractivité de notre pays. En effet, cela n’a pas de sens de faire une différence selon que la société holding est domiciliée en France ou non.”
“Un peu de patience, la fin est proche. (Sourires.)”
“Si vous aimez la démocratie, vous me laisserez peut-être m’exprimer ?”
“En effet, la taxe sur le patrimoine financier varie selon le lieu d’établissement de la holding. Si elle est établie en France, c’est la société… (Mme Christine Arrighi s’exclame.) Puis-je aller au bout de mon argumentation ? Vous voulez répondre ?”
“Bis repetita… La culture n’est pas un luxe, mais un choix de société. L’amendement tend à ne pas appliquer la nouvelle taxe sur patrimoine financier aux personnes physiques qui s’installent fiscalement en France pendant les cinq premières années lorsqu’elles contrôlent une holding située à l’étranger afin d’éviter une taxation jugée dissuasive.”
“Je vous fais confiance et je retire l’amendement.”
“Je vous remercie de vos explications. Peut-être pourrez-vous les préciser encore ; si j’ai déposé cet amendement, c’est parce que l’exception actuellement prévue couvre uniquement les œuvres d’artistes vivants acquises par des entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés. Elle ne couvre pas, de facto , la majorité des collections, des structures culturelles et des œuvres d’artistes décédés. L’amendement vise à élargir l’exception.”
“L’exception prévue dans l’article est trop restrictive : elle ne couvre que les œuvres d’artistes vivants acquises par des entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés. Il faut l’élargir. Sur le plan économique, nous avons besoin des œuvres de collection : chaque année, des œuvres issues de collections privées et dont la valeur totale est estimée à plus de 250 millions d’euros rejoignent le patrimoine public. Ne pas les exclure de la taxe reviendrait à se couper d’œuvres qui nourrissent nos magnifiques musées et notre patrimoine public. Je vous invite donc à voter l’amendement. (M. Gabriel Attal applaudit.)”
“La culture n’est pas un luxe, c’est un choix de société. L’amendement vise à exclure de la nouvelle taxe sur les holdings patrimoniales les objets d’art, d’antiquité ou de collection détenus par une société qui en assure la conservation et l’ouverture au public. Taxer ces biens fragiliserait tout l’écosystème culturel. D’abord, cela pousserait les collections, les ventes et les enchères à se délocaliser. Ensuite, cela affaiblirait les galeries françaises ; si vous en parlez avec des galeristes, ils vous le diront très clairement. Enfin, cela diminuerait les revenus des acteurs du secteur ainsi que les recettes publiques qui en résultent, notamment la TVA, l’impôt sur les sociétés et les cotisations sociales. L’exception culturelle que nous défendons tous depuis plus de quarante ans serait alors mise à mal.”
“Le droit européen n’est pas toujours adapté aux nouveaux enjeux et il ne l’est pas à celui de la décarbonation du transport maritime. Par ce vote de l’Assemblée, nous envoyons un beau signal à cette industrie, dont l’essor est un enjeu d’innovation technologique, de transition écologique et, bien évidemment, de croissance et d’emploi. Pour toutes ces raisons, je suis très fier que l’Assemblée ait adopté l’amendement de M. Pahun et je vous appelle, chers collègues, à soutenir également cet amendement.”
“Si nous voulons être au rendez-vous de la souveraineté économique et de la transition écologique, nous devons donner à la filière de la propulsion vélique les moyens d’accélérer. C’est pourquoi l’adoption transpartisane de cet amendement est une excellente chose. Et si nous devons modifier le droit européen, monsieur le ministre, modifions-le !”
“Je me réjouis de l’adoption de l’amendement de Jimmy Pahun. Nous devons envoyer un signal à cette belle filière ! Comme l’a dit le président Coquerel, nous avons, en France, une industrie compétitive dans ce secteur. Nous avons déjà les outils, les entreprises, les industries pour devenir le leader mondial de la propulsion vélique. Dès 2022, nous avons lancé un fonds de décarbonation pour accélérer les investissements publics et privés dans la propulsion vélique. Avec Roland Lescure, alors ministre de l’industrie, nous avons signé un pacte vélique pour nous donner les moyens d’atteindre nos objectifs de décarbonation, sachant que 85 % des importations de l’Union européenne sont transportées par voie maritime.”
“Cet exposé sommaire a été rédigé par ChatGPT.”
“Si certains veulent développer une expertise supplémentaire sur un sujet, ils peuvent se saisir de ces formations. Mais, de grâce, ne faisons pas de ce texte et des dispositions que nous votons une espèce de cursus honorum obligatoire sur des sujets que nous aurons définis de manière aléatoire. Préférons la liberté, la responsabilité et l’engagement des élus. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem et HOR ainsi que sur plusieurs bancs du groupe EPR.)”
“Comme l’ont dit plusieurs collègues, nous sommes en train d’infantiliser les élus locaux en envisageant d’instaurer un dispositif qui n’est absolument pas ce qu’ils demandent. Le dérèglement climatique, la pauvreté, la précarité, les relations internationales, la petite enfance, la santé mentale : la liste des priorités sur lesquelles ils pourraient être formés est infinie. Le propre de la loi est de définir un cadre général. Ensuite, il faut laisser la liberté aux élus locaux de prendre part à telle ou telle formation. En outre, ces dispositions reposent sur une confusion. Quand nous sommes élus locaux, régionaux ou nationaux, nous n’entrons pas à l’université ; nous ne suivons pas une formation, qu’elle repose sur des cours magistraux ou sur des cours particuliers. Les élus locaux ont tous une expérience et des compétences.”
“Non seulement vos amendements sont en deçà des objectifs que les citoyens, les experts et les services de l’État ont définis, façade par façade, mais en plus ils nous privent de la possibilité de fixer des objectifs plus ambitieux pour l’éolien en mer. Pour toutes ces raisons, vos amendements sont non seulement inutiles mais même contre-productifs.”
“Je vous ai écoutée attentivement. Laissez-moi aller au bout de mon raisonnement et vous verrez qu’il va dans le sens du développement de l’éolien en mer.”
“La preuve, et vous le savez très bien, monsieur Tavel, c’est qu’on est déjà passé en deux ans de 40 à près de 48 gigawatts. Or, parce que seule une loi peut défaire ce que la loi a fait, il faudrait légiférer à chaque fois pour inscrire des objectifs à la hauteur de l’évolution technologique et des besoins du pays.”
“On voit bien qu’il y a à l’extrême droite de l’hémicycle des gens qui veulent ralentir le développement d’une énergie qui est vitale pour nous, l’éolien en mer, dont nous disposons de manière illimitée et qui fait la force et la souveraineté de notre pays. Et ils vont utiliser tous les moyens pour ralentir le processus. Pour avoir eu des responsabilités qui font que je sais ce qu’il est possible de faire, et à quel rythme, je peux vous dire que nous n’avons pas de temps à perdre. Or ce que vous proposez ne nous fera pas gagner une minute dans le déploiement de l’éolien en mer, puisque nous avons déjà, dans la PPE, un décret qui prévoit des objectifs globaux de déploiement. Par ailleurs, il faut tenir compte aussi de cette réalité : à mesure que nous ferons des progrès technologiques, nous pourrons être amenés à modifier nos objectifs.”
“Au lieu de perdre du temps à vouloir fixer des objectifs chiffrés déjà connus des industriels, vous feriez mieux de nous aider à développer cette belle industrie et à implanter les éoliennes en mer.”
“Le travail de développement de l’éolien en mer est déjà fait, les objectifs sont fixés et la cartographie est établie. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Nous n’avons pas besoin d’inscrire ces objectifs dans la loi ; vous êtes en retard !”
“Non, ce n’est pas le seul, mais il montre que ce que vous dites ne reflète pas la réalité. Vous déformez non seulement le travail des services de l’État, mais aussi celui des personnes compétentes et motivées par le développement de l’éolien en mer, notamment des industriels qui se sont mobilisés. Ne parlez donc pas ainsi devant la représentation nationale ! Le collègue Tavel est suffisamment intelligent pour savoir que ce qu’il dit n’est pas vrai : le trou d’air lié au développement de l’industrie de l’éolien en mer n’est pas du tout causé par un manque de visibilité. Il est lié à la hausse des taux d’intérêt, à l’inflation et à des problèmes d’approvisionnement en matières premières. Tous les industriels l’ont dit, monsieur Tavel, quand nous étions ensemble à Saint-Nazaire.”
“Cher collègue Laisney, vous ne pouvez pas dire sérieusement que l’État n’a pas défini des objectifs chiffrés pour les énergies renouvelables. Prenons l’exemple de l’éolien en mer. En 2022, nous avons signé le pacte éolien en mer. En 2023, nous avons lancé, sous l’égide de la Commission nationale du débat public, « La mer en débat », afin d’étudier le sujet, façade par façade, territoire par territoire. Que vous n’y ayez pas participé, ce n’est pas mon problème ; je sais que M. Tavel, lui, était présent. En septembre 2024, ces débats ont abouti à des objectifs chiffrés et à une cartographie précise, discutés avec les collectivités territoriales, les scientifiques et les pêcheurs. Une cartographie a été définie à l’horizon 2033-2035 et une autre à l’horizon 2050. C’est un exemple concret de démocratie locale.”
“Pour l’éolien en mer, il y a des objectifs !”
“Contre ? Castellani ! La sagesse corse a disparu ! Et en plus il quitte l’hémicycle !”
“…sur la lutte contre la pollution en mer et contre la pêche illégale. Vous serez en retard, encore une fois, sur la décarbonation et l’utilisation de la séquestration. Ce n’est pas grave, nous sommes habitués ; nous, nous maintiendrons notre cap ! (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EPR et DR.)”
“…pour ce qui concerne l’océan, vous êtes toujours en retard ! Vous avez été en retard sur le traité de la haute mer, sur la lutte contre l’exploitation minière des fonds marins,…”
“…et, alors que des scientifiques et la science recommandent d’utiliser cette technologie, vous la refusez par dogmatisme. Voilà la tartufferie ! Une tartufferie qu’a bien exposée Maud Petit : vous inscrivez vous-même, dans un amendement, la nécessité de recourir à cette technologie mais, par dogmatisme, vous refusez de voter un texte qui permettrait de la concrétiser ! Enfin, puisque j’ai eu la chance de suivre ces travaux pendant au moins deux ans et demi,…”
“Je crois que, sur ce sujet, vous êtes un tartuffe. Désolé de vous le dire : l’hypocrisie et la tartufferie sont chez vous, puisque matin, midi et soir, vous nous dites qu’il faut écouter les scientifiques et la science…”
“Cher collègue Cadalen, en matière d’hypocrisie, nous n’avons aucune leçon à recevoir de vous !”
“Le groupe EPR est lucide, responsable, conscient des réalités. Sa position est très claire : nous sommes opposés à la motion de rejet parce que nous avons besoin d’amender ce protocole. Nous avons besoin que les industriels soient à même de décarboner et de lutter contre le changement climatique. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR. – Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback applaudit également.)”
“…nous agissons quant à nous concrètement en faveur de la biodiversité marine, afin de doter nos industries des armes et des outils destinés à décarboner, afin d’allier souveraineté économique et protection de la biodiversité et de l’environnement.”
“Vous pouvez toujours déclamer de la poésie,…”
“(Protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.) Où étiez-vous, lorsque la France a pris la tête d’une coalition pour lutter contre la pêche illégale, protéger les populations du Sud, du golfe de Guinée, du Sud-Est asiatique ? Vous n’étiez pas là !”
“Il semble que vous pensiez avoir la science infuse, quand nous serions dans le flou et le faux depuis le début. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe EPR. – Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Où étiez-vous ces dernières années, quand nous avons fait adopter un texte majeur sur la protection de la haute mer ? Où étiez-vous quand nous avons lancé la bataille contre l’exploitation minière des fonds marins ? Ce n’est pas votre groupe qui était à l’initiative à ce sujet, c’est le nôtre, il y a plus de trois ans ! La France a porté ce combat contre ce qui entraînerait un écocide, une catastrophe pour les écosystèmes marins.”
“Je ne sais, cher collègue breton, si nous sommes perdus. Je ne le crois pas, au vu du cap que nous suivons depuis huit ans. En revanche, à écouter votre conclusion, vous semblez pour votre part à la recherche d’une anthologie de la poésie. Je me ferai un plaisir de vous l’offrir !”