Blandine Brocard
DEM · France
“N’en déplaise à certains bancs qui refusent, par principe, toute nuance et toute recherche d’équilibre, c’est un texte de compromis – mais pouvez-vous comprendre ce terme ? – issu du dialogue parlementaire.”
“Qui plus est, rejeter ce texte, ce serait piétiner des mesures largement attendues par les Français. Tout au long de son examen, ce projet de loi a été enrichi, amendé, rééquilibré. Ses dispositions ont été discutées : certaines ont été supprimées ; d’autres ont été réintroduites, modifiées, améliorées.”
“Les conclusions de la commission mixte paritaire ont préservé cet équilibre. Refuser d’examiner ce texte reviendrait à priver encore une fois nos forces de sécurité et nos concitoyens de réponses qu’ils attendent face à des réalités auxquelles ils sont quotidiennement confrontés.”
“Nous nous opposerons évidemment à votre énième motion de rejet. Son adoption reviendrait à écarter un texte qui est le fruit d’un long travail parlementaire – en faites-vous cas ? on peut en douter – et d’un compromis trouvé entre les deux chambres en commission mixte paritaire.”
“Nous avons exigé des garanties fortes pour l’encadrer : information de la victime sur les mesures de sûreté dont l’auteur faisait l’objet, véritable droit de choix laissé aux victimes de viols et de viols incestueux. L’Assemblée nationale a finalement choisi, en séance, de supprimer cette procédure. Nous en prenons acte.”
“Nous regrettons en revanche la suppression, en séance, de l’introduction de citoyens assesseurs au sein des cours criminelles départementales, qui aurait pu rapprocher davantage la justice criminelle des Français.”
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“Par ailleurs, il me semble dommageable de discuter des modalités de scrutin sans évoquer le fait métropolitain, notamment à Lyon, où la situation est très particulière. Si l’on suit à la lettre le texte initial, nous aurons trois urnes, car les élus de la métropole de Lyon sont d’ores et déjà désignés au suffrage universel direct. Il faut être très vigilant quand on modifie les modes de scrutin. Je rappelle que la métropole de Lyon compte cinquante-huit communes de tailles très diverses. La plus grande est Lyon, avec 520 000 habitants, quand la plus petite, Curis-au-Mont-d’Or, dans ma circonscription, n’en compte que 1 100. Or tous les maires ne siègent pas à la métropole.”
“Il faut probablement réformer le mode de scrutin à Paris, à Lyon et à Marseille et sans aucun doute améliorer la lisibilité des élections et la proximité avec les citoyens, comme on ne cesse de l’entendre de toutes parts depuis le début de ce débat. Toutefois, il me semble que les mesures proposées passent à côté de ces objectifs. L’un des buts du texte est de faire revenir Paris, Lyon et Marseille dans le droit commun. Mais quid de Toulouse ? Lyon compte 520 000 habitants, répartis en neuf arrondissements, tandis que Toulouse, avec une population équivalente, fonctionne sans arrondissements et procède à une élection municipale unique, plus lisible pour les électeurs. Cet amendement vise donc à engager la réflexion sur la suppression des arrondissements de Lyon.”
“…car nous devons être rigoureux et responsables. Surtout, nous devons être à la hauteur des espoirs des Mahorais, qui n’ont plus le temps d’attendre. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem et HOR. – M. le rapporteur applaudit également.)”
“Il n’abandonne pas un principe fondamental de notre République. Il adapte, dans un cadre constitutionnel, les modalités d’accès à la nationalité à une situation territoriale exceptionnelle. En tant que législateurs, notre responsabilité est immense. Elle consiste à trouver le point d’équilibre entre fermeté et humanité, entre efficacité et fidélité à nos valeurs. Ce texte s’inscrit dans cette exigence. Il ne réglera pas tout, mais il marque un engagement. Il envoie un message clair aux Mahorais : nous avons entendu votre appel et nous vous répondons ; vous n’êtes pas seuls ; la République est à vos côtés, avec lucidité, responsabilité et solidarité. Pour toutes ces raisons, le groupe Les Démocrates votera en faveur de cette proposition de loi, sous réserve que sa rédaction finale garantisse pleinement sa conformité constitutionnelle,…”
“La proposition de loi n’entraîne pas qu’un simple débat technique sur des règles juridiques. On parle de vies humaines, de l’avenir d’un territoire français où les écoles débordent, où des femmes accouchent sous des tentes, où des enfants n’ont pas de place en maternelle et où des familles entières vivent dans des conditions indignes. Les Mahorais affrontent cette réalité chaque jour et attendent de nous des actes. Je me souviendrai toujours de ce que m’a dit un grand-père l’année dernière, lors d’une visite destinée à constater les conditions de vie de nos compatriotes : « Ma peur, chaque matin, c’est de savoir si mon petit-fils, qui est parti à l’école, rentrera à midi. » Redisons ce que ce texte n’est pas, malgré ce que certains prétendent. Il ne remet pas en cause le droit du sol.”
“En permettant une mesure dérogatoire lorsque la filiation n’est établie qu’à l’égard d’un seul parent, la commission mixte paritaire s’est accordée pour répondre à une partie des interrogations que nous avions soulevées en première lecture. Le groupe Les Démocrates y était fortement attaché. Ensuite, la durée de résidence exigée est portée de trois mois à un an. Ce n’est ni excessif, ni disproportionné. C’est une mesure de bon sens, réaliste, adaptée aux réalités et aux défis spécifiques de Mayotte. Enfin, le texte clarifie les règles administratives en demandant que les actes de naissance mentionnent explicitement la régularité du séjour des parents. Cela peut sembler anecdotique, mais pour les services de l’État sur place, c’est un outil précieux pour faire respecter la loi de manière rigoureuse et claire.”
“Un pas demandé, attendu, espéré par les Mahorais eux-mêmes, qui sont confrontés aux multiples conséquences de l’immigration massive et qui savent, au-delà des beaux discours, ce qu’elle signifie pour leur quotidien. Ce texte vise donc à modifier les conditions d’accès à la nationalité française pour les enfants nés à Mayotte, avec un objectif clair et simple : adapter notre droit aux spécificités du territoire. D’abord, il exige que les deux parents, et non plus un seul, soient en situation régulière. C’est une mesure forte visant à réduire l’attractivité migratoire – qui n’est pas un mythe, n’en déplaise à certains – et à enrayer des pratiques connues sur le terrain.”
“Trois sur quatre. Ce chiffre n’est pas qu’une statistique. Il signifie écoles débordées, hôpitaux saturés, services publics exsangues, bangas insalubres disséminés sur l’île. Ces tensions sont loin de s’affaiblir. Selon l’Insee, en 2050, la population de Mayotte pourrait avoir doublé et compter 760 000 habitants. Face à cette projection, pouvons-nous vraiment continuer à détourner le regard ? Pouvons-nous accepter que les Mahorais affrontent seuls cette réalité ? La proposition de loi que nous examinons tend à répondre en partie à cette situation. Elle ne résoudra pas tout, mais elle constitue un pas important et absolument nécessaire.”
“Aujourd’hui, c’est de Mayotte que nous parlons, de ce territoire éloigné mais pleinement français. Surtout, ce sont des Mahorais qu’il est question – loin des excès qu’on peut entendre et des postures qu’on peut voir –, de leurs difficultés et de leur détresse, mais aussi de l’attente et de l’espoir qu’ils placent en nous, législateurs. Mayotte, c’est ce bout de France au cœur de l’océan Indien si souvent oublié. Il fait pourtant face à des enjeux d’une ampleur exceptionnelle, qui exigent de nous une attention et une action à la hauteur. Depuis des décennies, cette île subit des tensions migratoires et démographiques hors norme, sans aucune comparaison possible avec ce que nous connaissons dans l’Hexagone. M. le rapporteur en a donné un exemple frappant : en 2020, trois enfants sur quatre nés à Mayotte avaient au moins un parent étranger.”
“Nous avons une obligation de résultat envers les élèves, envers les familles et envers celles et ceux qui rendent cette inclusion possible au quotidien. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem. – Mme Géraldine Bannier, rapporteure, applaudit également.)”
“Pour commencer, reconnaissons pleinement le métier d’AESH et renforçons leur formation initiale et continue afin que chaque accompagnant soit préparé aux défis spécifiques qui l’attendent. Assurons-leur ensuite des affectations plus stables et permettons à celles et ceux qui le souhaitent de travailler à temps plein. Enfin, revalorisons leur rémunération pour que ces professionnels puissent exercer leur mission dans des conditions dignes. Nous ne pouvons pas nous contenter d’en afficher le principe : l’inclusion doit être une réalité concrète, soutenue par des moyens à la hauteur de l’ambition annoncée. Nous avons le devoir d’agir avec détermination et dans un esprit de responsabilité. L’école inclusive ne peut reposer sur des fondations fragiles.”
“À Limonest, à Montanay, entre autres, des enfants attendent ainsi un AESH pendant que le leur est envoyé ailleurs. Où est la logique ? Comment accepter que des élèves restent sans accompagnement, alors que des professionnels disponibles sont déplacés sans réelle justification ? « Est-il normal d’accompagner deux élèves individualisés en même temps ? me demandait récemment l’une de ces AESH qui me contactent régulièrement. C’est illégal. Les notifications [des MDPH] ne sont pas respectées. Les Pial baladent les AESH de classe en classe, trois heures par semaine pour beaucoup. C’est un semblant d’accompagnement. » Nous ne pouvons pas nous contenter de cette situation. Nous devons aller plus loin, en nous montrant pragmatiques et responsables.”
“La formation initiale de soixante heures est trop courte, souvent trop théorique, et dispensée après la prise de poste, tandis que la formation continue est quasi inexistante. Nous devons investir pour que ces professionnels montent en compétences – la qualité de l’inclusion est en jeu. S’ajoute aussi un problème structurel de recrutement. Faute d’effectifs suffisants, trop d’enfants attendent encore un accompagnement qui ne vient pas. Les notifications de la MDPH se multiplient, mais les postes ne suivent pas. Cette situation pèse non seulement sur les élèves et leurs familles, mais aussi sur les AESH eux-mêmes, souvent contraints de suivre plusieurs enfants à la fois, au détriment évident de la qualité de l’accompagnement. Ce n’est pas toujours le faible nombre de postes qui est en cause, mais aussi leur répartition.”
“Reconnaissons cependant des avancées : la cédéisation plus rapide des AESH a permis de tripler la proportion de ceux bénéficiant d’un CDI, passée de 20,8 % en 2022 à 63,4 % en 2025. Mais restons lucides : ces CDI ne témoignent pas nécessairement d’une stabilité. Trop souvent, en effet, ces contrats ne garantissent ni un volume horaire suffisant ni une affectation pérenne. Le rattachement des AESH aux Pial entraîne des changements réguliers d’affectation, souvent sans concertation avec les intéressés, fragilisant encore davantage leur situation. Nous avons progressé mais nous sommes encore très loin du compte. Un autre enjeu majeur concerne la formation. Comment peut-on exiger d’un AESH qu’il accompagne efficacement un enfant autiste ou un élève en situation de polyhandicap en le privant des clés pour ce faire ?”
“Derrière les chiffres se cachent des réalités humaines : plus de 80 % des AESH restent en CDD et 98 % sont recrutés à temps partiel, avec une moyenne de 24 heures de travail hebdomadaire, soit seulement 62 % d’un temps plein. Leur rémunération, oscillant entre 800 et 965 euros net mensuels, demeure largement – répétons-le – en deçà du seuil de pauvreté, fixé à environ 1 330 euros en 2024. Comment la République peut-elle accepter que celles et ceux qui accompagnent les enfants les plus vulnérables peinent à joindre les deux bouts ? Quelle société acceptons-nous de construire si ceux qui consacrent leur vie à accompagner les plus fragiles vivent eux-mêmes dans la précarité ?”
“Nous avons tous ici conscience du rôle fondamental joué par les AESH dans le système éducatif. Ils incarnent la promesse républicaine d’une école inclusive, qui ne laisse aucun enfant au bord du chemin. Derrière cet idéal apparaît une réalité difficile : un métier encore trop souvent synonyme de précarité et d’incertitude. La loi du 16 décembre 2022 a permis certaines avancées, notamment en facilitant la signature d’un CDI après trois années de CDD. Soyons honnêtes, cette évolution, bien qu’indispensable, reste toutefois insuffisante, les AESH continuant d’exercer dans des conditions instables avec des rémunérations trop faibles et un manque criant de reconnaissance. Retournons-nous sur le chemin parcouru et voyons celui qu’il nous reste à prendre.”
“…mais aujourd’hui, ce dont notre pays a besoin, c’est que change la réalité du quotidien de nos compatriotes mahorais. Ils attendent à tout le moins de la décence de notre part. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur quelques bancs du groupe DR.)”
“La réalité de ce texte, c’est qu’il propose seulement d’allonger de trois mois à douze mois la condition de durée de résidence. On peut bien sûr, de bonne foi, agiter des chiffons rouges en invoquant le principe de la fraternité, taxer certains de populisme ou les traiter de démagogues, considérer que nous avons des préjugés, nous donner des leçons de morale,…”
“On peut certes se draper dans de grands et très nobles principes, mais aujourd’hui, ce ne sont pas eux qui vont venir en aide à nos concitoyens.”
“Ne soyons pas dupes : certains se servent de ce coin de l’océan Indien pour déstabiliser notre pays.”
“J’avoue qu’à cet instant, une seule chose me préoccupe : savoir ce que nos compatriotes mahorais peuvent bien penser de nos débats. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes Dem et DR.) À un moment, il faut tout de même arrêter d’être dupe, surtout après avoir entendu notre collègue Estelle Youssouffa, qui connaît mieux que quiconque ici ce qui se passe là-bas.”
“Mais, en tant que législateurs, nous avons une responsabilité immense : trouver cet équilibre, fragile, entre fermeté et justice, entre efficacité et respect de nos valeurs. Et c’est bien ce que propose ce texte. Pour toutes ces raisons, le Modem soutiendra cette proposition de loi, sous réserve que sa rédaction finale garantisse sa parfaite conformité constitutionnelle. Nous devons être rigoureux et ambitieux, mais surtout, nous devons être à la hauteur des attentes des Mahorais qui, eux, n’ont plus le luxe d’attendre. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem et DR.)”
“…c’est un enfant qui n’a pas de place en maternelle ; c’est une famille qui s’entasse à dix dans un endroit insalubre ; c’est un père qui, lorsque son fils part à l’école le matin, ne sait pas s’il va revenir. Ce texte, je le répète, n’est qu’une première pierre. Il ne réglera pas tout, mais il envoie un signal aux Mahorais : nous avons entendu leur cri et nous ne les laissons pas seuls face à ces défis. Je tiens aussi à souligner ce que cette proposition de loi n’est pas : elle ne touche pas au droit du sol. (« Si ! » sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.) Nous ne remettons pas en cause un principe fondamental de notre république ; nous adaptons simplement les conditions d’accès à la nationalité à une réalité territoriale exceptionnelle.”
“Chers collègues, il ne s’agit pas de simples données ou de considérations techniques. Il s’agit de vies humaines, des réalités que vivent nos compatriotes et de l’avenir de Mayotte. Les Mahorais vivent une situation que beaucoup, ici, auraient du mal à imaginer : des écoles surchargées, des logements plus que précaires, une insécurité qui gangrène les relations sociales. Quand on parle de pression migratoire, ce n’est pas une abstraction. Que ceux qui sont pleins de bons sentiments aillent voir la réalité : c’est une femme qui accouche sous une tente, faute de place à l’hôpital…”
“Je vous remercie, monsieur le rapporteur, d’avoir avancé sur ce sujet, comme vous vous y étiez engagé en commission. Ensuite, cette proposition tend à allonger la durée de résidence nécessaire pour les parents, passant de trois mois, une durée manifestement trop courte, à un an. Ce n’est pas excessif, ce n’est pas insurmontable. C’est une étape raisonnable, proportionnée, et adaptée aux défis spécifiques auxquels est confrontée Mayotte. Enfin, le texte clarifie les règles administratives, en exigeant que les actes de naissance des enfants concernés mentionnent explicitement la régularité du séjour des parents. Cela peut sembler anodin mais, pour les autorités locales, c’est un outil indispensable pour mieux appliquer la loi. J’ai constaté, lors de mon déplacement à Mayotte en mai dernier, que cela faisait partie des attentes des Mahorais.”
“La proposition de loi que nous examinons apporte une réponse. Elle n’est pas parfaite, elle n’est pas suffisante, mais elle est nécessaire. Elle vise à renforcer les conditions d’accès à la nationalité française pour les enfants nés à Mayotte. D’abord, en exigeant que les deux parents, et non plus un seul, remplissent les conditions de résidence régulière. C’est une mesure forte, qui vise à réduire des mécanismes d’attractivité migratoire bien identifiés sur le terrain. Mais, comme je l’ai dit en commission, cette disposition soulève des questions. Que fait-on, par exemple, pour les enfants dont un parent est absent ou décédé ? Ne risque-t-on pas d’introduire des inégalités ? Ces interrogations sont légitimes, et nous attendons des réponses pour garantir la solidité de ce texte.”
“Et cette pression ne cesse de croître, comme l’Insee nous le dit clairement. À l’horizon 2050, Mayotte pourrait compter jusqu’à 760 000 habitants, ce qui représenterait un doublement de sa population en un peu moins de trente ans – ne vous en déplaise, chers collègues de gauche. Nous ne pouvons pas continuer à détourner les yeux. Nous ne pouvons pas laisser nos compatriotes mahorais affronter seuls cette situation.”
“Aujourd’hui, nous parlons de Mayotte. De ses habitants, de ses défis, de ses souffrances – et j’ai une pensée toute particulière pour nos compatriotes, frappés par ce terrible cyclone –, mais aussi des espoirs que Mayotte place en nous, législateurs. Mayotte, c’est ce bout de France dans l’océan Indien, un territoire trop souvent oublié, mais qui porte sur ses épaules des enjeux d’une ampleur colossale. Depuis des décennies, cette île fait face à une pression migratoire et démographique sans commune mesure avec ce que nous connaissons dans l’Hexagone. Imaginez : en 2020, trois enfants sur quatre nés à Mayotte avaient au moins un parent étranger. Trois enfants sur quatre ! Ce n’est pas un simple chiffre, c’est une réalité quotidienne qui met à genoux les écoles, les hôpitaux, les services publics et les logements – qui n’en sont pas.”