Stéphane Lenormand
LIOT · France
“On pourrait croire que cela va de soi mais les faits qui nous réunissent aujourd’hui prouvent le contraire. Je me réjouis d’ailleurs qu’un amendement de notre groupe ait permis d’y ajouter que l’école doit garantir en son sein le respect de la dignité et de l’intégrité, physique comme psychologique, des élèves et des étudiants.”
“Les témoignages qui continuent d’émerger, partout sur le territoire et dans tous types d’établissements, le prouvent. Le groupe LIOT soutient ce texte que nous trouvons équilibré. Il s’agit de tirer les leçons d’une faillite institutionnelle majeure.”
“Nous sommes ainsi favorables à la réécriture proposée par le gouvernement, qui prévoit de pouvoir écarter un intervenant, même non condamné, dès lors qu’il existe des raisons sérieuses de le croire dangereux pour des mineurs, et de créer une liste noire des personnes révoquées de l’éducation nationale, pour qu’on ne les retrouve plus, dem…”
“En tant qu’ancien enseignant, je suis particulièrement touché par ce texte. Enseigner, c’est transmettre des savoir-faire et des connaissances, bien sûr, mais c’est d’abord protéger les élèves que l’on nous confie.”
“Le texte, cependant, pose les bons jalons : reconnaître, prévenir, contrôler, sanctionner, réparer. C’est pourquoi nous le soutiendrons. Protéger les enfants à l’école est une exigence absolue de notre pacte social.”
“Outre le transport de passagers entre les deux îles, il participait aux missions de sécurité publique et de secours à la personne puisqu’il permettait d’organiser les évacuations sanitaires entre nos îles et vers le Canada.”
The complete record
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“Il y a quelques mois nous écoutions, dans ce même hémicycle, le discours de politique générale de votre prédécesseur, monsieur le premier ministre. Nous avions tous fait le même constat, une France plus divisée que jamais, alors que les crises se multiplient : des comptes publics qui dévissent ; une dette qui devient impossible à maîtriser ; une économie qui s’enlise ; des PME qui se demandent si elles passeront l’année ; des hôpitaux qui ne se relèvent pas ; l’éducation nationale qui peine à offrir des solutions tant aux enseignants qu’aux élèves. Et la France n’a toujours pas de budget pour 2025, ce qui n’offre de perspectives positives ni sur le plan extérieur ni sur le plan intérieur. Les Français sont inquiets et s’interrogent. Leur confiance en leurs élus continue de s’étioler.”
“Ce choix peut signer l’indifférence et le mépris pour une population en danger. Comment le justifier, alors qu’elle exprime un sentiment d’abandon et d’urgence absolue ? Quand prendrez-vous enfin la pleine mesure de cette catastrophe humanitaire ? Quand déclarerez-vous l’état d’urgence et débloquerez-vous des fonds exceptionnels pour aider au plus vite la population ? Quand répondrez-vous enfin à l’appel de Mayotte ? Nous avons été capables de reconstruire Notre-Dame de Paris en moins de cinq ans. Notre défi moral et humain est de reconstruire Mayotte mieux, autrement et plus rapidement. (Applaudissements sur les bancs du groupe LIOT et sur quelques bancs du groupe SOC. – MM. Karl Olive et Pierre Cazeneuve applaudissent également.)”
“Nous craignons un exode des fonctionnaires vers l’Hexagone si les conditions de vie minimales ne sont pas rapidement rétablies. Mayotte est aujourd’hui défigurée, dévastée, anéantie. Mayotte crie au secours, Mayotte est en détresse. Les rares structures publiques y sont détruites, les bidonvilles rasés et les défunts enterrés à la hâte. Pourtant, hier, alors que se tenait une réunion de crise cruciale pour Mayotte, vous avez préféré présider le conseil municipal de Pau.”
“Je poserai, au nom du groupe LIOT, la question de la députée de la 1 re circonscription de Mayotte, notre collègue Estelle Youssouffa, qui est sur place. Je relaie ici son cri du cœur. (Applaudissements sur les bancs du groupe LIOT et sur quelques bancs des groupes EPR, SOC et Dem.) Trois jours après le passage du cyclone, Mayotte est méconnaissable. Il ne reste plus rien de l’île, elle est détruite à 90 %, y compris les habitations en dur. Ses habitants, déjà durement éprouvés, se retrouvent sans eau et sans électricité, sans médicaments, sans nourriture et, bien souvent, sans aucune solution de communication. Des familles entières demeurent sans nouvelles de leurs proches. La peur et le chaos vont s’installer, les pillages ont déjà débuté.”
“À l’heure où la confiance des citoyens envers les institutions et les médias est plus que fragile, où les jeunes générations modifient amplement leurs habitudes, nous devons être au rendez-vous pour éviter le scénario du pire, pour aider l’audiovisuel à remonter la pente et ainsi sauver ses valeurs : la liberté et le pluralisme dans l’intérêt général de la nation. (Applaudissements sur les bancs du groupe LIOT. – M. Éric Martineau applaudit également.)”
“Plus largement, notre groupe alerte le gouvernement sur la manière dont il traite l’audiovisuel public et les médias depuis 2020, par des revirements permanents et une approche uniquement budgétaire, ce qui crée une incertitude constante, de l’instabilité pour les sociétés et de l’inquiétude pour leurs salariés. Il est par conséquent primordial d’avoir une vraie garantie pluriannuelle et des dispositions empêchant de manipuler les sommes annuellement, ce qui éviterait des interventions constantes pour des raisons opportunistes, politiques, électorales…”
“Par ailleurs, concernant le niveau de ressources, notre groupe vous met en garde contre une trajectoire financière qui ne respecte pas les contrats d’objectifs et de moyens (COM) pour la période 2024-2028. Les sociétés d’audiovisuel public ont tiré la sonnette d’alarme sur leur capacité à remplir leurs missions de service public. Si notre groupe entend assumer ses responsabilités en soutenant le texte dans sa version sénatoriale, c’est uniquement pour répondre aux inquiétudes et éviter la budgétisation. Mais son adoption ne doit pas être considérée comme la fin du débat : le travail doit se poursuivre pour trouver un financement juste, suffisant, garantissant l’indépendance et la stabilité des ressources de l’audiovisuel public. D’ailleurs, l’adoption du texte ne remettra pas en cause la création d’une nouvelle contribution.”
“Aussi ne la jugent-ils pas plus équitable que l’ancienne redevance. Le mode de financement retenu n’est qu’un moindre mal : il laisse entiers plusieurs problèmes, parmi lesquels deux sont essentiels : celui du niveau de ressources et celui de leur stabilité. Et c’est bien le cœur du problème pour un audiovisuel public en grande souffrance. Nous sommes encore loin de ce que le règlement européen sur la liberté des médias promet, à savoir « un financement déterminé et alloué, de préférence, sur une base pluriannuelle ». Pire encore : avec l’introduction de crédits de transformation, le gouvernement opère déjà une régulation infra-annuelle qui nuit à la stabilité et aux projets d’investissement des sociétés. Pour 2024, les annulations de crédits sont de 50 millions d’euros.”
“Au-delà du symbole, pour certains groupes comme France Médias Monde ou Arte, l’hypothèse de la budgétisation reviendrait en effet à une remise en cause même de leur existence. La fréquence de Radio France internationale (RFI) à Berlin pourrait ainsi être coupée car assimilée à un média d’État et le traité franco-allemand d’Arte serait remis en question. C’est par conséquent toute la crédibilité de l’audiovisuel public extérieur qui est en jeu. Comme l’a souligné notre collègue en commission, le financement par une part de TVA n’est pas satisfaisant. Nous l’utilisons de plus en plus pour compenser la suppression d’autres impositions, au point que la TVA finance de moins en moins le budget de l’État. Les Français la jugent injuste car acquittée uniformément, sans prise en compte de leur situation, et pénalisant les plus modestes.”
“Alors que, depuis un certain temps, les ressources stagnaient, le gouvernement a décidé de supprimer la contribution à l’audiovisuel public, cela sans aucune solution de remplacement, sans aucune mesure d’urgence ni solution pérenne. Or nous savions tous que l’affection de TVA ne serait que temporaire du fait de l’adoption quelques mois auparavant d’une réforme de la Lolf. Nous sommes tous conscients que nous ne pouvons pas laisser nos médias sans solution. Du retard a été pris et nous sommes contraints de légiférer dans l’urgence avec un seul objectif – qui semble faire consensus –, celui d’éviter une budgétisation qui nuirait à l’indépendance de l’audiovisuel public.”
“Nous sommes à un pas de sanctuariser le mécanisme de financement de l’audiovisuel public – France Télévisions, Radio France, France Médias Monde, TV5 Monde, Arte et l’INA. L’enjeu est de taille : une meilleure visibilité sur les ressources qui seront affectées aux médias concernés et plus de garanties d’indépendance – cette dernière n’a pas de prix. Néanmoins, notre collègue Estelle Youssouffa l’a rappelé en commission, la situation de l’audiovisuel public reste très inquiétante ; il demeure affaibli par la suppression de la redevance et par des menaces de budgétisation ou, pire, de privatisation. Mais cette situation est la conséquence de mauvaises décisions et d’absence d’anticipation des derniers gouvernements.”
“Le groupe LIOT sera toujours force de proposition pour donner plus de pouvoir aux élus locaux.”
“Aux côtés des Françaises et des Français, nous voulons rétablir la confiance dans l’action publique, en développer la proximité et l’efficacité par l’octroi d’une véritable autonomie fiscale, l’adaptation locale des normes et la suppression des doublons, qui permettra de simplifier et de faire des économies. Il faut nous montrer ambitieux pour nos territoires : nous avons le choix entre l’audace et l’enlisement. Monsieur le premier ministre, quel est votre choix ? Quelle est votre feuille de route pour redonner de la liberté et des moyens d’action aux collectivités locales ?”
“Pourtant, de plus en plus de maires sont si démunis qu’ils envisagent d’abandonner leur mandat ; il est essentiel de leur permettre d’exercer dans les meilleures conditions et ainsi de valoriser les atouts de leurs territoires. À leurs côtés, les députés du groupe LIOT demandent un nouvel élan en faveur d’une véritable décentralisation. Depuis sept ans, le pouvoir a, au contraire, renforcé la centralisation, réservant la décision politique à des experts – souvent parisiens, toujours technocrates. D’après certains médias, le retour au cumul des mandats de parlementaire et de conseiller territorial serait envisagé. Or ce n’est pas avec de vieilles recettes et des rustines que l’on transformera le pays.”
“À l’occasion du salon des maires, je voulais, au nom du groupe LIOT, rendre hommage au travail exceptionnel de ces élus et de leurs équipes. Je souhaite aussi rappeler notre ferme opposition à la baisse de 5 milliards des dotations aux collectivités : elles sont le premier investisseur public et réduire leur capacité d’action risque de provoquer une récession. Je veux réaffirmer formellement qu’elles ne sont pas responsables de l’énorme déficit public. Les élus locaux sont la solution ! Face aux crises sociales, économiques et écologiques, les maires sont en première ligne pour protéger nos concitoyens. Heureusement qu’ils étaient mobilisés pour pallier les carences de l’État central lors de la crise du covid, comme plusieurs orateurs l’ont rappelé dans cet hémicycle.”
“En conclusion, notre priorité au cours de cette législature est d’être une force à la fois d’opposition et de proposition, dans le dialogue et le respect de tous, afin de donner une chance à notre pays et à nos concitoyens d’aborder l’avenir avec plus de sérénité. (Applaudissements sur les bancs du groupe LIOT. – MM. Marcellin Nadeau et Steevy Gustave applaudissent également . )”
“Les Français sont majoritairement insatisfaits. À vouloir s’occuper de tout, l’État central finit par faire tout mal. Au groupe LIOT, nous sommes convaincus que la centralisation exacerbée du pays est un facteur de tensions sociales et de dégradation démocratique qui contribue lourdement aux déficits budgétaires. Un grand mouvement de décentralisation politique, avec l’attribution d’un pouvoir réglementaire aux élus locaux dans leurs domaines de compétences et l’avènement d’une véritable autonomie fiscale, donnerait à la France l’occasion de retrouver confiance en son avenir et de mieux maîtriser sa trajectoire budgétaire. Nous appelons ardemment de nos vœux ce nouveau processus de décentralisation, afin de libérer le pays des pesanteurs administratives étatiques.”
“Cet effort juste et partagé ne doit ni reposer sur les plus modestes ni détruire l’appareil de production et les très petites, petites et moyennes entreprises (TPE et PME). Enfin, comment comprendre qu’avec des niveaux de dépenses publiques et de prélèvements obligatoires parmi les plus élevés au monde, une grande partie de nos services publics – la santé, la sécurité, la justice, le logement, l’éducation – ne fonctionnent pas ?”
“Nous ne pouvons pas accepter de mettre entre parenthèses les fondamentaux de notre démocratie, au premier rang desquels l’État de droit. Nous attendons de vous, monsieur le Premier ministre, et de l’ensemble du Gouvernement que vous soyez les garants du respect de nos institutions démocratiques, qui ne peuvent souffrir aucune contestation. Nous sommes parfaitement conscients que le travail du Gouvernement s’engage dans un contexte budgétaire très inquiétant pour le pays, dont les comptes publics sont particulièrement dégradés. L’enjeu majeur de leur redressement doit être abordé dans un esprit de justice fiscale et sociale, notamment en rééquilibrant les charges sur les revenus du travail et celles sur ceux du capital. Nous ferons des propositions responsables d’économies à réaliser et de recettes supplémentaires.”
“Les Jeux olympiques ont mis en évidence aux yeux des Français l’efficacité de la présence des forces de l’ordre sur le terrain. Il est devenu clair pour tous qu’il faut plus de personnel actif et visible, ainsi que de nouvelles places de prison, pour une réelle exécution des peines, et des dispositifs efficaces de lutte contre la récidive. Le contrôle et la limitation effective des flux migratoires sont une source d’interrogations et d’inquiétudes pour nos concitoyens. Des mesures concrètes doivent être déployées, avec pragmatisme, réalisme et rigueur mais aussi avec humanité, ainsi que vous l’avez souligné lors de vos premières prises de parole publiques. Comme son nom l’indique, le groupe LIOT est attaché aux libertés fondamentales.”
“Une nouvelle discussion de cette réforme avec les partenaires sociaux, dans le cadre d’une grande conférence sociale, nous paraît indispensable, tout comme la suspension de son application dans l’attente de l’aboutissement des négociations. La France a besoin de retrouver une démocratie sociale. Seul un changement radical dans la conduite de la politique de l’État, par l’écoute et par la concertation avec les corps intermédiaires et les partenaires sociaux, permettra de relever les défis auxquels est confronté le pays, qu’il s’agisse de la réforme des retraites ou de celle de l’assurance chômage. L’actualité a été marquée par des drames humains qui ont été l’occasion pour nos concitoyens de nous rappeler l’importance des questions régaliennes comme la sécurité et, surtout, la justice.”
“Il convient aussi de souligner l’importance d’une meilleure prise en compte du vieillissement de la population et de ses conséquences graves en élaborant un plan « grand âge » ; cela a été souvent évoqué et maintes fois repoussé mais c’est nécessaire. Enfin, je ne saurais faire abstraction de la situation des Ehpad. Elle est problématique et deviendra critique si nous ne faisons rien. Lors de la précédente législature, notre groupe s’est opposé à l’adoption de la réforme des retraites ; celle-ci a créé crispation, colère et incompréhension au sein de la population, notamment en raison du report de l’âge de départ.”
“Lors des dernières élections législatives, les Françaises et les Français ont exprimé de graves inquiétudes en matière de santé. De nombreux Français, particulièrement dans les territoires ruraux ou ultramarins, rencontrent des difficultés pour obtenir une simple consultation chez un médecin généraliste ou pour accéder à un spécialiste. Des services hospitaliers ferment et les personnels soignants ressentent toujours un mal-être ou de la souffrance. En matière d’accès aux soins, de gestion des hôpitaux et de désertification médicale, nos concitoyens attendent des réponses concrètes et rapides. Une profonde réforme de notre système de santé, incluant une meilleure prise en charge de la santé mentale, est nécessaire.”
“Quant à la Nouvelle-Calédonie, elle doit être écoutée, dans un climat apaisé par le dialogue : les tensions qui se sont accrues ces derniers mois l’ont amenée au bord du gouffre ; il faudra l’aider à se relever, socialement comme économiquement. Un autre territoire insulaire, la Corse, est lui aussi dans l’expectative. Sous la précédente législature, le processus dit de Beauvau a été engagé. Le groupe LIOT estime fondamentale la reprise de ce processus qui répond à une attente majeure, longuement exprimée par le peuple corse et par ses élus. La création d’un ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation est en ce sens bienvenue ; nous espérons que le flambeau des négociations y sera repris.”
“Cette dernière se traduit à la fois par la continuité territoriale des hommes et des femmes, ce qui pose le problème du prix des billets d’avion, et par la continuité territoriale des biens et des marchandises, mise en difficulté par l’explosion du prix des matières importées et du coût de la vie. Nos compatriotes ultramarins attendent des réponses précises. S’agissant de Mayotte, il est impératif de présenter un texte comportant une programmation budgétaire et fixant un calendrier de développement, de manière à répondre aux problèmes rencontrés spécifiquement par nos concitoyens mahorais ; des adaptations sont en outre attendues afin de lutter contre l’immigration clandestine. En Polynésie française, il est indispensable que l’État apporte son soutien au système de santé et de solidarité.”
“Quant au logement, premier poste de dépenses des Français – vous l’avez rappelé –, il est urgent de l’ériger en grande cause nationale, tant il est symptomatique des problèmes français : sur-réglementation, manque de visibilité, éparpillement des moyens et, à l’arrivée, absence de résultats probants. S’agissant du pouvoir d’achat, nous ne pouvons passer sous silence le sort de nos concitoyens d’outre-mer, singulièrement oubliés. Au premier rang des revendications ultramarines, qui ont créé une forte tension et perturbé notamment la Martinique, se trouvent la cherté de la vie et la continuité territoriale.”
“La première d’entre elles est d’engager des réformes visant à améliorer le pouvoir d’achat de nos concitoyens. Une conférence sociale nationale sur le partage de la valeur, associant les corps intermédiaires, doit être organisée. Il est indispensable de réfléchir aux pistes qui permettront aux entreprises françaises de toutes tailles de générer plus de résultats afin de permettre ce partage. Nous sommes également convaincus que le travail doit être plus rémunérateur. Pour ce faire, il convient de desserrer les étaux réglementaires, parfois inefficaces, qui rendent nos entreprises moins compétitives par rapport à la concurrence étrangère. Les entreprises et les ménages sont en outre pénalisés par une énergie trop chère ; il y a nécessité à négocier une refonte du mécanisme européen de fixation des prix de l’électricité.”
“Pourtant, la vision des Français n’est pas que pessimisme, puisqu’une grande majorité d’entre eux estime que le pays dispose de beaucoup d’atouts. Là où nos concitoyens se montrent en revanche extrêmement critiques, c’est envers leurs représentants politiques. Le défi pour nous tous est immense. L’humilité, la responsabilité et la transparence doivent guider nos pas, ainsi que les vôtres et ceux du Gouvernement. Fidèle à sa ligne, le groupe LIOT continuera à se positionner comme un groupe indépendant, d’opposition mais constructive, au service de l’intérêt général. Nous continuerons à travailler et à nous prononcer sur les textes à venir sans faire prévaloir une logique de bloc ou de parti, mais en ayant en tête l’intérêt de nos concitoyens, avec pour seule boussole la volonté de répondre à leurs urgences.”
“Jamais la France n’est apparue aussi divisée alors que les crises se multiplient. Cette assemblée, issue de la dissolution voulue par le Président de la République, ressemble au peuple français, qui nous a adressé des messages forts lors de ces dernières élections législatives. Ces messages, monsieur le Premier ministre, vous obligent à une véritable rupture, tant sur le fond que sur la forme, avec les politiques menées ces dernières années. Il faut plus d’écoute, plus de dialogue, plus de respect du Parlement, tout en dégageant des objectifs partagés et en abandonnant un centralisme déconnecté des réalités de nos concitoyens et des territoires éloignés des grandes métropoles. Malgré le contexte fédérateur des Jeux olympiques, une majorité de Français voient l’avenir de la France, et par conséquent le leur, avec beaucoup d’inquiétude.”