Aurélie Trouvé
LFI-NFP · France
“Jean-Claude Raux applaudit également.) Seize sociétés savantes et médicales, pour la première fois de notre histoire, s’expriment ensemble publiquement pour nous dire à nous, députés, de ne pas céder à l’obscurantisme et de maintenir l’interdiction de l’acétamipride et du flupyradifurone.”
“Dans moins d’un an, les Français s’exprimeront. Alors, j’interroge chaque député, mais aussi les candidats à la présidentielle – Mme Le Pen, M. Attal et les députés de M. Édouard Philippe : assumerez-vous de voter une loi dans laquelle figure l’autorisation de pesticides dangereux pour les enfants ?”
“…l’interdiction d’importer des aliments traités avec des substances interdites en France, l’approvisionnement des cantines avec des produits 100 % français. Reste un dernier prétexte pour voter cette loi toxique : M. Duplomb et ses collègues auraient accepté un compromis sur l’eau. Ah bon ?”
“Voyez-vous, il existe une démocratie dans ce pays ; une Assemblée nationale et des députés élus par le peuple qui votent les lois. Si nous votons contre ce texte ce soir, il ne sera pas adopté, et ce sera tant mieux.”
“Car si l’agriculture va mal en France, si, pour la première fois depuis soixante ans, nous importons plus que nous n’exportons de produits agricoles, ce n’est pas à cause de la punaise diabolique ou de la jaunisse. C’est parce que les gouvernements ne font rien pour assurer aux agriculteurs des prix rémunérateurs.”
“» Or ce n’est pas du tout ce que dit le texte que nous nous apprêtons à voter ; lisez-le bien ! L’Ordre des médecins et seize sociétés savantes et médicales se sont prononcés : il faut interdire les pesticides. Cela relève de notre responsabilité politique. À nous, élus du peuple, de les écouter.”
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“…car, oui, l’acétamipride peut attaquer la fertilité, le système endocrinien, le cerveau des enfants. Oui, il se retrouve dans les urines des femmes enceintes, traverse la barrière placentaire et provoque des malformations de fœtus. Ce sont des faits ! Madame la ministre, je sais que vous allez vous efforcer de semer le doute, en nous répétant que ce n’est pas sûr, que l’Anses, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, n’a pas tout à fait dit non ou que l’Efsa attend de nouvelles données. Vous dévoyez ainsi la rigueur scientifique, car il n’y a plus de controverses.”
“» (Mêmes mouvements.) Grâce à toutes ces personnes mobilisées, les agriculteurs notamment, nous avons pu empêcher le pire. Le Conseil constitutionnel a rappelé le droit : il ne faut pas réintroduire l’acétamipride. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP. – M. Sébastien Peytavie applaudit également.) Il n’y a plus de débat sur la dangerosité de ce pesticide et des néonicotinoïdes. La quasi-totalité du monde scientifique et médical s’oppose à la loi Duplomb…”
“En juillet dernier, lorsque la pétition « Non à la loi Duplomb » a émergé, je me suis dit : « Enfin ! Nous ne sommes pas que quelques dizaines à batailler à l’Assemblée nationale ou dans des associations. Des millions de gens sont prêts à se battre aussi ! » (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP et GDR.) Depuis que je suis députée, je vois les gouvernements se succéder et capituler les uns après les autres face à l’agrobusiness. En quatre ans, vous avez organisé la plus grande régression environnementale et sanitaire de notre République. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Et voilà qu’en plein été, une étudiante lance une pétition qui devient la plus grande pétition de l’histoire parlementaire : 2,1 millions de personnes ont signé pour dire : « Ça suffit, de sacrifier notre santé et le vivant !”
“Puisque vous paraissez si sûr de vous, sortez le contrat, publiez le montage financier et les conditions du rachat de Biogaran ! (Les députés du groupe LFI-NFP se lèvent et applaudissent.)”
“Enfin, qu’en est-il des stocks stratégiques de médicaments, alors que les fonds de ce type pratiquent le flux tendu permanent, sans aucun stock ? (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Vous n’auriez jamais dû autoriser cette vente. Vous avez fait le choix dangereux pour les Français de livrer un pilier de la santé publique à la prédation de la finance. En assumez-vous les conséquences ? (Les députés du groupe LFI-NFP se lèvent et applaudissent.)”
“D’ailleurs, leurs prix sont régulés. BC Partners n’aura donc pas cinquante façons d’arriver à ses fins : soit il plombera les investissements pour se rémunérer au maximum, soit il comptera sur une augmentation des prix de ses produits en France, soit il les vendra ailleurs que dans notre pays, où il y a déjà des pénuries de médicaments. En autorisant la vente de Biogaran à un fonds spéculatif étranger, vous promettez aux Français la peste ou le choléra. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP dont quelques députés se lèvent.) Je vous pose donc les questions suivantes. Comment ce fonds compte-t-il gagner de l’argent sur le dos de Biogaran ? Quel est le montage financier ? Y a-t-il un LBO ? Que valent vos conditions et combien de temps sont-elles valables ? Quelles sont les sanctions prévues ?”
“Biogaran fournit chaque jour 30 % des médicaments génériques indispensables à la vie des Français : des antibiotiques, des traitements contre le cancer ou le diabète, etc. Pourtant, monsieur le ministre de l’économie, vous venez d’autoriser la vente de Biogaran à un fonds d’investissement britannique, BC Partners, champion du LBO, ce rachat avec effet de levier, montage financier terrible grâce auquel il a réalisé d’énormes plus-values en coulant des entreprises et en licenciant des milliers de salariés. (« Quelle honte ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Son but sera d’extraire un maximum de cash de Biogaran, le plus vite possible. La santé des Français n’est pourtant pas à vendre ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Les médicaments ne sont pas censés fournir d’énormes marges à des investisseurs.”
“Je ne marche pas au chantage ni à la provocation. Tout ce que je veux, c’est qu’on arrive au vote de la proposition de loi. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)”
“Avis défavorable, comme sur les soixante-dix demandes de rapport qui vont suivre.”
“Avis défavorable au sous-amendement ainsi qu’à l’amendement.”
“Défavorable au sous-amendement et à l’amendement.”
“Défavorable sur le sous-amendement et l’amendement.”
“En réalité, l’article 2 n’est pas nécessaire, car l’ordonnance du 20 août 2014, relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique, s’appliquera quoi qu’il arrive. Je suis donc favorable à l’amendement de suppression défendu par Mme Lebec.”
“…par respect pour celles et ceux de Dunkerque qui produisent votre acier, tout notre acier, dans les hauts fourneaux, je vous demande solennellement de retirer vos amendements, qui ne visent qu’à faire de l’obstruction. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Par respect pour les travailleuses et les travailleurs d’ArcelorMittal, dont certains sont présents en tribune (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP) ,…”
“Voilà encore neuf amendements : sur le nickel, le chrome, le molybdène, le vanadium, le niobium, le titane, le bore, le tungstène, l’aluminium. Vous allez nous faire tout le tableau de Mendeleïev ?”
“Je crois avoir longuement démontré que nous n’avons d’autre choix que la nationalisation. Sinon, la production d’acier aura disparu du territoire français d’ici cinq à dix ans. Cela se jouera dans les mois à venir ; nous ne pouvons pas repousser l’échéance. Avis défavorable.”
“Vous avez déposé une centaine d’amendements pour demander un rapport ou un plan. Sur un texte de quinze lignes, j’appelle ça de l’obstruction. Avis défavorable.”
“Je suis soucieuse d’éviter la création de toute commission administrative inutile, ce qui devrait toucher le bloc central. Avis défavorable.”
“Comment voulez-vous qu’on débatte du fond sereinement et sérieusement ? Si vous le souhaitez réellement, retirez vos amendements d’obstruction et nous aurons un débat. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Monsieur Tanguy, j’aurais aimé avoir le temps de débattre du fond mais comme vous avez déposé 280 amendements sur un texte de quinze lignes, c’est un peu compliqué ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) À titre d’exemple, les dix amendements suivants déclinent le tableau périodique de Mendeleïev, qui recense tous les éléments chimiques et que vous avez dû étudier au lycée.”
“Tous ces amendements visent, en réalité, à repousser autant que possible la nationalisation. Nous ne sommes pas d’accord. N’ayez crainte : nous avons étudié très précisément et très pragmatiquement les conséquences de cette opération. Les travailleurs, leurs syndicats et les cabinets d’experts travaillent sérieusement, depuis longtemps, sur ces questions. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) En outre, nous n’avons aucune leçon à recevoir d’un gouvernement et d’un pouvoir qui, depuis huit ans, ont progressivement détruit l’industrie, au point que celle-ci représente désormais moins de 10 % de l’emploi et de la valeur ajoutée en France ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)”
“Défavorable. Votons enfin cet article 1 er de nationalisation d’ArcelorMittal ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)”
“C’est un gag : vous voulez supprimer le Cese mais quand même le consulter ! Avis défavorable. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Voilà le trentième ou le quarantième amendement demandant une étude, une consultation ou un avis. C’est évidemment de l’obstruction. Soyez au moins honnête et reconnaissez-le. L’obstruction, ça s’assume. Je vous remercie, chers collègues, d’avoir déposé près de 300 amendements sur un texte de quinze lignes. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Tout ce que propose l’UDR est de cet acabit. Assumez de faire de l’obstruction pour empêcher la nationalisation d’ArcelorMittal ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)”
“Encore de l’obstruction de la part de l’UDR. Avis défavorable.”
“Soyons clairs : trente amendements visant à modifier la composition de la commission administrative ont été déposés. C’est évidemment de l’obstruction. Je serai défavorable à tous.”
“Il faut arrêter de faire semblant : tout ça, c’est de l’obstruction ! Avis défavorable. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Vous n’aimez décidément pas le Cese ! (« Ah non ! » sur les bancs du groupe RN.) Je pense pourtant que sa participation à cette commission serait utile. Avis défavorable sur l’ensemble des amendements.”
“Je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée.”
“Je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée. Je m’opposerai en revanche aux amendements n o 4 et identiques tendant à retirer le Conseil économique, social et environnemental, le Cese, de la commission administrative.”
“C’est manquer de respect à la Banque de France et au Conseil d’État. Avis Défavorable.”
“Vous en êtes resté, collègue, à la version du texte qui précédait son examen par la commission des finances. Nous nous sommes depuis inspirés de la méthode adoptée lors des nationalisations de 1982, avec recours à une commission, comme cela nous a été conseillé par l’APE lors des auditions. Avis défavorable. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Madame Lebec, vous venez de soutenir l’amendement suivant, le n o 218, qui est également l’un des vôtres.”
“Si nous pouvons débattre sur le fond et si vous mettez fin à l’obstruction, tant mieux ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – M. Sébastien Peytavie applaudit aussi.) Vous posez une vraie question et je vais y répondre. Les deux principaux brevets dont nous dépendons tomberont dès 2026 dans le domaine public. Ensuite, l’enjeu est précisément de restaurer notre souveraineté nationale en matière de production d’acier, ce qui doit vous parler. Les fonctions de support, de commercialisation et de gestion des ressources humaines sont en cours de délocalisation en Pologne et en Inde. C’est maintenant qu’il faut renationaliser ArcelorMittal, pour restaurer toute la filière intégrée au niveau français – les savoir-faire sont là ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“ArcelorMittal France est une entité légale parfaitement définie, qui compte sept sites principaux sur le territoire français, auxquels il faut ajouter le site d’ArcelorMittal Méditerranée, qui lui appartient, ainsi que les sites d’Uckange et de Maizières-lès-Metz. En tout, cela fait dix sites, comme je l’ai déjà expliqué. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Je ne vois pas pourquoi nous n’y arriverions pas. Enfin, vous avez évoqué le Sénat. Ce que j’observe, c’est que la position de certains hauts responsables de droite du Nord, par exemple, vis-à-vis de la nationalisation d’ArcelorMittal, est en train d’évoluer. Je pense que plus cela ira, plus la nécessité de nationaliser ArcelorMittal sera perçue comme une évidence politique. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Ensuite, il faut arrêter de penser que l’on ment ou que l’on instrumentalise les travailleurs d’ArcelorMittal ; ce sont eux qui nous ont demandé de défendre cette proposition de loi – ils savent parfaitement ce qu’est une niche parlementaire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Je rappelle que c’est grâce à une niche parlementaire de La France insoumise que nous avons voté la constitutionnalisation du droit à l’avortement, proposée par Mathilde Panot. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“S’agissant des évaluations, avez-vous estimé quel serait le coût social de la perte de 80 000 emplois dans la sidérurgie d’ici cinq ou dix ans ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Avez-vous estimé le coût géopolitique et stratégique de ne plus produire d’acier en France ? (Mêmes mouvements.) Vous avez zéro solution. Cela fait huit ans que vous êtes au pouvoir – huit ans que vous détruisez l’industrie. Elle n’a jamais été dans un état aussi pitoyable. Je répondrai rapidement aux collègues du Rassemblement national, car je n’ai pas eu le temps de le faire tout à l’heure. D’abord, on ne peut pas attendre un an et demi et vous n’avez pas d’autre solution.”
“Monsieur Sitzenstuhl, si vous vous intéressez aux impôts, commencez par vous intéresser au fait qu’ArcelorMittal ne paie quasiment aucun impôt sur les sociétés depuis maintenant cinq ans. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Évidemment, avis défavorable – sur l’amendement et sur les sous-amendements.”
“Vous le savez, ArcelorMittal France n’entre pas dans le champ des activités mentionnées dans les dispositions du code monétaire et financier sur les investissements étrangers, et ne relève pas du périmètre de l’Agence des participations de l’État (APE). Ainsi, ArcelorMittal France ne fait pas partie des entreprises pouvant être la cible d’une golden share . Troisièmement, cela fragiliserait juridiquement le processus : la Cour de justice de l’Union européenne a contesté à plusieurs reprises ce type d’opérations et a gagné. En revanche, la nationalisation est tout à fait sécurisée juridiquement et a toutes les chances d’être acceptée par le Conseil constitutionnel – cela a été souligné lors des auditions par Bercy, la direction générale des entreprises (DGE) et l’APE.”
“Je ne répondrai évidemment pas s’agissant des sous-amendements, qui sont de la pure obstruction (Protestations sur les bancs du groupe RN) , mais je vais prendre au sérieux votre amendement, monsieur Tanguy. Il mérite une réponse parce qu’il concerne votre principale solution alternative, dont je veux montrer qu’elle ne tient absolument pas la route – vous le savez, nous avons eu ce débat en commission. Elle est inutile, inefficace et inopérante. Premièrement, la golden share peut permettre uniquement de contrer certaines décisions – une délocalisation, par exemple –, mais pas d’obliger à réaliser les investissements dans la décarbonation ; or c’est cela qu’il faut faire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Deuxièmement, cette mesure est totalement inopérante.”
“Il est temps d’en finir avec votre politique !”
“La nationalisation permettra pour commencer d’éviter le coût social de la destruction de 80 000 emplois qui se produira si l’entreprise ne procède pas dans les mois à venir à des investissements en matière de décarbonation. Elle nous évitera aussi de payer le prix de la perte de l’indépendance nationale et de notre souveraineté industrielle. Rappelez-vous enfin qu’ArcelorMittal a reçu plusieurs centaines de millions d’aides publiques chaque année. Ces aides ne seront plus versées à fonds perdu, sans aucun plan ni aucune maîtrise.”
“Il est assez jouissif de voir les néolibéraux les plus dogmatiques de cette assemblée paniquer face à l’hypothèse de la nationalisation d’une grande industrie stratégique. La concurrence déloyale, la chute des investissements productifs, la destruction de l’acier : qui a causé tout cela, sinon ceux qui sont au pouvoir depuis huit ans ? Nous proposons précisément de sortir du désastre que votre politique libérale de destruction de la souveraineté industrielle a produit.”
“C’est vous qui les prenez pour des imbéciles : ce n’est pas nous qui défendons la nationalisation d’ArcelorMittal depuis plus de deux ans, ce sont eux ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur plusieurs bancs des groupes EcoS et GDR.) Nous ne serions pas réunis aujourd’hui si les salariés ne luttaient pas depuis deux ans pour l’obtenir !”
“Il va sans dire que je suis opposée à la suppression de l’article. Un collègue a affirmé que nous mentirions aux travailleurs.”
“(Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) ArcelorMittal, c’est deux tiers de la production française d’acier ; sauver ArcelorMittal par une nationalisation, c’est sauver l’industrie française. Enfin, on nous a opposé qu’une nationalisation ne servirait à rien avec le gouvernement actuel. On ne peut pas attendre un an et demi : c’est dans les mois à venir qu’il faut nationaliser pour décarboner, sinon il sera trop tard ! À ceux qui pensent que la nationalisation rendrait l’acier produit par ArcelorMittal moins compétitif, je réponds que, sans nationalisation, il n’y aura plus d’acier dans cinq ou dix ans.”