Stéphane Delautrette
SOC · France
“Il aura fallu plus de deux ans pour aboutir, enfin, au texte que nous nous apprêtons à voter : un texte équilibré, fruit d’un compromis et d’un dialogue transpartisan, un texte qui répond aux attentes d’une très large majorité de Françaises et de Français.”
“Je tiens à remercier toutes celles et ceux – associations, collectifs, parlementaires et élus de tous bords – qui ont mené ce combat ; certains d’entre eux sont d’ailleurs dans les tribunes du public, aux côtés d’Olivier Falorni, que je salue et remercie pour la sincérité et la pugnacité avec laquelle il a défendu ce texte.”
“Ce 15 juillet 2026 marquera l’histoire de notre pays. Il consacrera une nouvelle fois notre devise républicaine dans la loi : une loi de liberté, celle de choisir sa fin vie quand il n’y a plus d’espoir ; une loi d’égalité qui ne laisse pas au bord du chemin celles et ceux qui n’ont pas la possibilité d’aller en Belgique ou en Suisse pour…”
“Nous sommes à l’aube de consacrer un nouveau droit ô combien important, celui de permettre aux Françaises et Français de disposer librement de leur corps, et cela jusqu’à la fin de leur vie.”
“Cette loi que nous nous apprêtons à voter est une loi profondément humaine, qui entend que la souffrance est parfois inapaisable et que l’on veuille partir en conscience et selon son propre choix. Elle est une loi encadrée selon des critères stricts qui ne laisse place à aucune dérive possible.”
“Dans les dernières minutes qui nous séparent de ce vote, permettez-moi d’avoir cette ultime réflexion : comment tolérer que les personnes qui vont bien opposent à celles pour lesquelles il n’y a plus d’espoir et qui n’en peuvent plus de souffrir, le refus de partir contrairement à leur propre choix ?”
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“À plusieurs reprises, vous êtes revenu sur la judiciarisation de la procédure. Nous avons expliqué que ce n’était pas ce que nous recherchons, ce qui ne signifie pas pour autant qu’il n’y ait pas de mesures de protection juridique dans certains cas. J’émets donc un avis défavorable.”
“Votre amendement me semble problématique. Vous prévoyez ici une hypothèse dans laquelle le médecin pourrait mettre fin à la procédure d’aide à mourir lorsque la personne est victime de pressions pour y renoncer. Or cela est absolument contraire à la volonté qu’elle a exprimée ! Par conséquent, j’émets un avis défavorable.”
“Voilà : nous sommes d’accord. Par conséquent, avis défavorable.”
“En réalité, monsieur Potier, votre amendement ne vise pas l’objectif que vous avez exposé : au lieu d’exclure les majeurs protégés de l’aide à mourir, il supprimerait la disposition en vertu de laquelle la personne chargée de la mesure de protection doit être informée par écrit.”
“Ils sont satisfaits. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.”
“Je n’ai pas dit que vous y viviez. Ce n’est pas ce que j’ai dit !”
“S’agissant des trois derniers amendements, nous n’allons pas rouvrir le débat touchant l’exclusion de la procédure de telle ou telle profession de santé – toutes pour certains, seulement les médecins pour d’autres, les infirmiers pour d’autres encore. Je le répète, nous avons eu cette discussion ; tout cela n’est de surcroît pas très cohérent avec d’autres de vos amendements. S’agissant du premier amendement, celui de M. Bazin, dans quel monde la personne qui aura demandé une aide à mourir ferait-elle part de sa volonté d’y renoncer à un personnel n’intervenant pas dans la procédure, alors qu’il lui suffira de l’exprimer au dernier moment au professionnel qui l’accompagne ? Mettons-nous à sa place ! Avis défavorable.”
“Comme le précise l’alinéa 11, le produit est détruit selon le même processus que pour toutes les substances dangereuses ou vénéneuses. Ce débat n’a pas lieu d’être : s’il reste de la substance, on ne va quand même pas laisser un produit pouvant entraîner la mort traîner chez un particulier alors que quelqu’un, par inadvertance, pourrait s’en servir ! Ce serait absurde et contraire aux préconisations de la HAS. Pour que la procédure soit solide et sécurisée, il faut rapporter la substance dangereuse dans une pharmacie d’officine ou dans une pharmacie à usage intérieur, selon l’endroit où elle a été retirée, pour que le processus de destruction, avec la traçabilité qu’il suppose, soit mis en œuvre. La procédure prévue dans le texte est donc très sécurisée, contrairement à ce que vous laissez entendre au travers de vos interventions.”
“Avis défavorable. Je répondrai à la question qui a été posée à plusieurs reprises. Sauf si Mme la ministre contredit les informations suivantes, la HAS a été saisie par la ministre d’une demande d’avis qu’elle doit produire avant le 1 er novembre 2026.”
“Nous avions eu une discussion avec le gouvernement car le formulaire du certificat de décès ne relève pas de la compétence du législateur et les ministres successifs de la santé se sont engagés à le faire évoluer. Lors des débats en deuxième lecture, Mme Rist nous avait informés que les travaux avaient progressé. Madame la ministre, peut-être pourrez-vous nous apporter des précisions sur leur avancement, ce qui lèvera les inquiétudes. Avec mes collègues rapporteurs et le rapporteur général, nous avons donc déposé un amendement pour supprimer la seconde phrase de l’alinéa 9.”
“J’avoue être un peu surpris de votre manière d’exprimer les choses. Sur le fond, deux éléments nous ont conduits à nous interroger sur le certificat de décès – je reprendrai quasiment l’exposé de M. Bazin. Beaucoup d’entre nous étaient préoccupés par les enjeux assurantiels et, dès la première lecture, cette question a été prise en considération. L’article 19 porte précisément sur ce sujet : nous avons écarté tout risque de cet ordre pour celles et ceux qui seraient confrontés au recours d’un proche à l’aide à mourir. L’établissement du certificat de décès par le médecin pose pour sa part une question d’ordre opérationnel. En l’état actuel du formulaire Cerfa, quelle case serait cochée pour renseigner la cause de la mort ?”
“Avant de nous faire des procès d’intention, voyez que l’ensemble des rapporteurs présente un amendement identique à ceux que vous défendez. Vous continuez pourtant à nous accuser de ne pas entendre et de ne pas défendre une position commune.”
“J’ai déposé un amendement identique au vôtre : je vais donc dire clairement les choses !”
“J’ai déjà répondu à plusieurs reprises à cette question. Manifestement, vous n’entendez pas mes réponses – mais c’est votre droit. Avis défavorable.”
“N’importe quoi ! Il ne dit pas du tout ça !”
“J’y suis défavorable parce que votre amendement est mal rédigé : le bon sens voudrait que ce soit la personne qui se trouve dans le champ de vision du professionnel de santé, non l’inverse. Le fait de préciser que ce dernier doit se trouver dans la même pièce satisfait à la nécessité de pouvoir intervenir en tant que de besoin.”
“Tel qu’il est rédigé, l’amendement n o 775 ne porte pas sur le point que vous avez soulevé. Avis défavorable.”
“…et qui est essentiel pour bien préciser l’obligation de présence aux côtés de la personne durant l’administration.”
“J’émettrai un avis défavorable sur ces trois amendements, pour des raisons différentes. S’agissant des deux premiers, je ne rouvrirai pas les discussions que nous avons déjà eues à plusieurs reprises. Quant au troisième, il tend à supprimer un mot important dans la rédaction actuelle – « la présence du professionnel de santé aux côtés de la personne n’est plus obligatoire » : le mot « plus », introduit par suite de l’adoption d’un amendement de M. Clouet l’année dernière,…”
“Je vous remercie, chers collègues, de venir ainsi soutenir la seconde délibération, qui consistera à réintroduire le médecin dans le processus d’aide à mourir – nous en voyons tous la nécessité ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR et SOC.)”
“Madame Vidal, vous aviez souhaité – et nous en avions tenu compte – que la redéfinition d’une date soit à l’initiative de la personne. C’est pourquoi je ne comprends pas bien votre amendement, qui n’apporte pas de précisions supplémentaires. Soyons clairs : aucun médecin n’obligera qui que ce soit à fixer une nouvelle date. J’aurai donc un avis défavorable sur cet amendement, comme sur tous les autres.”
“Mme la ministre a évoqué le travail très important de la HAS : il permettra de porter à la connaissance des professionnels de santé tous les éléments qui leur permettront d’intervenir dans ces situations. En cela, notre texte est sécurisé – je le redis.”
“Je crois utile de préciser que nous avons envisagé, lors de la rédaction de la proposition de loi, toutes ces situations. En cas de doute du médecin, la procédure est suspendue. Si, après l’administration de la substance létale, la personne demande du secours, le médecin qui est à ses côtés interviendra. C’est son job, si je peux m’exprimer aussi trivialement – et c’est pourquoi il est important qu’il soit là.”
“Un médecin est à l’écoute de son patient. Si ce dernier lui demande assistance, il lui portera assistance. Je ne crois pas qu’il soit utile d’inscrire dans la loi ce qui est, fort heureusement, une règle d’usage. Avis défavorable.”
“Contrairement à ce que vous dites, monsieur Hetzel, la cohérence veut que mon avis reste défavorable. Je vois que Mme Gruet est tout à fait d’accord avec moi ! (Sourires.)”
“L’amendement est satisfait : je vous invite à le retirer ; à défaut, l’avis de la commission serait défavorable.”
“Je ne comprends pas votre amendement, monsieur Hetzel, puisque vous avez toujours appelé à plus de clarification, notamment sur les conditions de suspension de la procédure, en cas de renoncement du patient au dernier moment ou si la personne ne remplissait plus les critères, et que l’amendement AS721, en visant à plus de sécurisation, allait dans votre sens. Avis défavorable.”
“C’est au regard des préconisations de la Haute Autorité de santé que le médecin, face à la personne, déterminera le mode d’administration : autoadministration ou, par exception, du fait d’un constat d’incapacité physique après examen des critères, administration par un tiers. Avis défavorable.”
“En tant que législateur, nous avons souhaité un texte sécurisé ; nous y sommes parvenus. Ensuite, nous n’allons pas refaire le débat sur la liberté de choix pour le mode d’administration. Le texte est clair : l’autoadministration est la règle ; par exception, en cas d’incapacité physique, on peut recourir à l’administration par un tiers. Je vais répéter ce que j’ai dit en commission lorsque nous avons débattu de la préparation de la substance et des modalités de son administration. Une mission est confiée à la Haute Autorité de santé (HAS) pour rédiger précisément les notices à destination des professionnels. Vous imaginez bien que toutes les possibilités techniques et les évolutions technologiques pour rendre possible l’autoadministration, qui est la règle, seront prises en considération. Ne laissez donc pas entendre le contraire.”
“Je vais prendre le temps de répondre parce que Mme Gruet a posé cette question à de nombreuses reprises. D’abord, cessez de dire que ce texte n’est pas sécurisé. Ce n’est pas en le répétant que cela deviendra vrai.”
“L’amendement est satisfait. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.”
“Madame K/Bidi, votre amendement est satisfait, puisque si la rédaction n’impose aucune forme à la confirmation de la demande, c’est pour que celle-ci puisse être adaptée à la situation de la personne. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable. Concernant l’amendement de M. Juvin, défendu par M. Bazin, je rappelle que la règle, c’est l’autoadministration. Il n’est donc pas nécessaire de le préciser dans la rédaction. Avis défavorable.”
“L’amendement est satisfait : demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.”
“Je précise qu’à partir de maintenant, dès lors que les défenses d’amendement traiteront non pas des amendements eux-mêmes, mais de tout autre chose, je me contenterai de donner mon avis sans l’expliquer. Avis défavorable. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SOC.)”
“Sa présidente a confirmé que l’implication des pharmaciens telle que nous l’évoquons ne justifiait pas qu’ils puissent avoir recours à une clause de conscience. Comme l’ont rappelé le rapporteur général et Mme Firmin Le Bodo, les pharmaciens travaillent sur prescription. S’ils ont la responsabilité de la préparation et de la délivrance de cette prescription, cela ne suffit pas à justifier une clause de conscience. L’avis de la commission est donc défavorable, et je ne reviendrai plus sur ce sujet-là.”
“Monsieur Bazin, je prends le temps de vous répondre sur cette question de la participation des uns et des autres au dispositif. Le Conseil d’État avait estimé, dans son avis sur le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie, que « les missions de réalisation de la préparation magistrale létale et de délivrance de la substance létale, qui interviennent après la prise de décision et avant la mise en œuvre de l’administration de la substance létale, ne concour[aient] pas de manière suffisamment directe à l’aide à mourir pour risquer de porter atteinte à la liberté de conscience des pharmaciens et des personnes qui travaillent auprès d’eux ». Nous avons ensuite interrogé à plusieurs reprises le Conseil national de l’Ordre des pharmaciens pour connaître sa position.”
“La modification apportée par la commission n’accélère en rien la procédure et ne modifie pas la date d’administration. Il s’agissait simplement de se conformer à une pratique habituelle, à savoir qu’un médecin peut retirer directement une substance ou une préparation à la pharmacie à usage intérieur (PUI). Ce n’est pas spécifique à la procédure d’aide à mourir. Avis défavorable.”
“Il s’agit d’un amendement de codification ; à chaque article, vous en avez déposé un. Pour les mêmes raisons que précédemment, avis défavorable.”
“Cet amendement vise en réalité à supprimer le circuit de préparation et de délivrance de la substance létale, ce qui créerait un vide juridique et fragiliserait la procédure. Vous comprendrez donc que mon avis soit défavorable.”
“L’amendement étant satisfait, demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.”
“À l’issue de nos derniers travaux en commission, nous vous proposons cet amendement, fruit de nos multiples discussions concernant le lieu d’administration de la substance létale. Conformément à notre volonté, il précise que l’administration « peut être effectuée au domicile ou dans une résidence de la personne ou d’un proche, dans un établissement de santé ou dans un établissement mentionné à l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles ou dans toute autre structure ou exercent des professionnels de santé ». Outre qu’elle répond à l’objectif, une telle rédaction me semble beaucoup plus claire que la rédaction actuelle du texte.”
“Avant de l’indiquer, je vais revenir sur l’argumentation développée à deux reprises par Mme Gruet. Pensez-vous honnêtement qu’une personne à qui on aurait annoncé une rémission ou qui ne souffrirait plus grâce à un traitement, c’est-à-dire qui serait guérie ou irait beaucoup mieux, demanderait à son médecin autre chose que l’arrêt de la procédure ? Elle ne persisterait évidemment pas dans sa demande d’une aide à mourir ! Ce n’est donc bien qu’après vérification que la situation conduit à la confirmation de la demande d’aide à mourir que le médecin rédigera une nouvelle ordonnance comportant la substance létale. J’en viens à l’amendement, satisfait par l’article 11, qui prévoit que chacun des actes de la procédure sera enregistré sans délai dans un système d’information par le professionnel de santé. Avis, donc, défavorable.”
“Vous avouerez que ce n’est pas très cohérent. Les infirmiers sont tous les jours aux côtés des malades. Ils leur administrent de la médication et les accompagnent. Il faut saluer leur engagement quotidien. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SOC.) Lors des auditions que nous avons menées, des infirmiers et les représentants de la profession nous ont dit vouloir, dans le cas où le texte serait adopté, participer à l’application de la loi. Ceux qui ne le souhaitent pas pourront, tout comme les médecins, faire jouer leur clause de conscience. Avis défavorable. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EPR et SOC.)”
“Vous voulez tantôt exclure les médecins et garder les infirmiers, tantôt garder les médecins et exclure les infirmiers.”
“Nous avons eu ce débat à plusieurs reprises. Ne partons pas du postulat que tous les soignants sont opposés à participer à l’aide à mourir ; vous savez que ce n’est pas le cas. Vous avez évoqué le fait que tous les pharmaciens n’étaient pas d’accord avec la position de leur Ordre selon laquelle il n’y avait pas lieu de prévoir une clause de conscience pour les pharmaciens ; acceptez donc que tous les soignants ne soient pas opposés à participer à l’aide à mourir. Je sais que vous tenez à ce que la procédure s’accomplisse en toute sécurité ; or la participation des soignants dans les conditions prévues par le texte est une manière de la sécuriser. Je ne comprends pas l’objectif de votre amendement. Avis défavorable.”
“L’amendement concerne la codification. C’est un débat que nous avons déjà eu plusieurs fois. Avis défavorable.”
“Avant d’entrer dans le débat avec les amendements à suivre, je souhaite revenir sur trois points. Vous avancez que fixer une date, ce serait obliger la personne à la respecter. Je rappelle que la règle est le consentement jusqu’au dernier moment. À tout moment, la personne peut demander l’interruption de la procédure. Pour ce qui est du lieu où peut être réalisée l’aide à mourir, il y aura des amendements – j’en ai déposé un moi-même – pour revenir sur la rédaction actuelle. Pour ce qui est du mal-être des personnes assistant à la procédure, il faut reconnaître que, quelles que soient les conditions de la mort, un deuil est traumatisant pour tous les proches de la personne décédée. Je rappelle que le texte prévoit l’orientation des personnes ayant entouré le malade vers des dispositifs d’accompagnement en cas de besoin. Avis défavorable.”
“Je suis ravi de vous rejoindre au banc des commissions. La suppression de cet article rendrait le texte inopérant. Peut-être est-ce l’objectif recherché.”
“C’est la raison pour laquelle il faut garder le délai de quinze jours ; il s’agit d’un délai raisonnable pour mettre en œuvre la collégialité. Comme l’a rappelé Mme la ministre, ce n’est pas parce que nous fixons un délai de quinze jours pour recueillir les avis que la date d’administration de la substance serait fixée de manière précipitée. Nous y reviendrons lorsque nous examinerons les étapes ultérieures de la procédure.”
“Sans vouloir prolonger le débat sur ce point, il faut admettre qu’une maladie peut évoluer très rapidement, et c’est pourquoi nous n’avons pas indiqué de temporalité dans la définition du droit à l’aide à mourir. Selon vous, le fait que la personne ait peut-être encore plusieurs semaines ou mois devant elle justifierait d’allonger le temps d’instruction. En réalité, dans bien des situations, la maladie évolue de manière inopinée, inattendue ; beaucoup de médecins disent d’ailleurs qu’ils ne sont pas capables de prévoir à quel moment arrivera la phase terminale.”