Antoine Léaument
LFI-NFP · France
“Nous aurons entendu dire que ce serait sur nos bancs qu’on défend les délinquants (« Oui ! » sur les bancs des groupes RN et UDR), alors que c’est sur les vôtres qu’on trouve des personnes condamnées pour détournement de fonds publics !”
“Puisque nous examinons des amendements de coordination sur un texte qui traite notamment de produits psychotropes, les hurlements de certains d’entre vous, ce soir, me donnent l’impression qu’ils ont consommé certains psychotropes légaux – à la buvette de l’Assemblée nationale ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.”
“Précisément, madame la présidente, je fais de la coordination. Nous avons entendu M. Michoux, dans un spectacle ridicule, nous parler des terroristes islamistes, alors que ce sont vos amis qui ont fourni les armes à certains terroristes. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)”
“Il se fonde sur l’alinéa 3 de l’article 70, relatif aux mises en causes personnelles, et sur l’article 100 de notre règlement. La semaine dernière, madame la rapporteure, dans le cadre du groupe d’études sur les réseaux sociaux, nous avons reçu les représentants de Snapchat.”
“Pour notre part, nous serons toujours aux côtés des victimes et des familles de victimes et nous nous efforcerons toujours de trouver des moyens d’éviter que ces drames ne se reproduisent.”
“Sur tous les sujets, vous faites la même chose : vous vous emparez de faits dramatiques à partir desquels vous essayez d’exciter les peurs et les haines.”
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“Je crains un peu que l’ancien président de l’actuel président ne tente de revenir au pouvoir pour poursuivre la même politique !”
“Il est vrai que nous sommes un peu plus nombreux que tout à l’heure mais nous ne sommes qu’une quarantaine. Ce n’est pas une manière correcte de faire la loi. Cela donne une mauvaise image de notre assemblée. Les personnes qui voient notre hémicycle vide depuis les tribunes du public s’étonnent que nous soyons si peu nombreux pour traiter de sujets majeurs. Je le redis : il serait préférable de suspendre nos travaux. Peut-être ne me suis-je pas appuyé sur le bon article de notre règlement pour le demander ; je pense néanmoins que c’est ce qu’il faut faire. Enfin, petite remarque pour notre collègue Arthur Delaporte : il se trouve que la personne arrivée au pouvoir en 2017 était le ministre de l’économie de François Hollande.”
“Nous nous opposons à cet article. Vous développez encore les mêmes idées. Quand il s’agit de faire la chasse aux quelques centimes des chômeurs, il y a du monde, mais quand il est question de courir après les milliards des milliardaires, il n’y a plus personne ! Le « deux poids, deux mesures » qui caractérise ce texte le rend inacceptable. Il s’y ajoute la mauvaise qualité de nos débats. Je ne mets pas en cause les gens qui y participent courageusement, mais ils le font dans un hémicycle globalement vide ! Ce n’est pas une manière correcte de faire la loi. Nous traitons de la fraude et de l’évasion fiscales, de la lutte contre le blanchiment et contre les fraudeurs à la sécurité sociale et au chômage, du travail dissimulé ou encore de la géolocalisation des véhicules de transport sanitaire.”
“Quand on embauche des fonctionnaires dans le secteur de la lutte contre le blanchiment, la fraude et l’évasion fiscales, cela rapporte de l’argent. Je ne suis pas convaincu par votre argument, que je trouve mauvais.”
“…et qu’il vaudrait mieux les laisser se concentrer sur ce qu’ils ont à faire plutôt que de leur donner de nouvelles missions. Mais rajoutez des agents !”
“Je suis étonné : dès qu’il s’agit de déployer des moyens pour lutter contre la fraude et l’évasion fiscales – ici, contre le blanchiment –, on nous dit que c’est compliqué. Tout à l’heure, ce n’était pas compliqué d’imposer la géolocalisation dans les transports sanitaires ! Vous avez dit, monsieur Labaronne, qu’employer des agents de la DGFIP pour lutter contre le blanchiment les détournerait de leur cœur de métier…”
“Je me coupe les cheveux tout seul ! (Sourires.)”
“C’est une fierté de travailler sur nos amendements avec les représentants des syndicats de salariés, plutôt qu’avec les représentants des intérêts de quelques grands groupes du CAC40 qui ne veulent pas payer leur juste part d’impôt. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“L’Union des entreprises de proximité, par exemple, a souvent des intérêts divergents de ceux du Medef, qui fait pression pour obtenir la diminution des salaires et la dérégulation générale. Les patrons des petites entreprises de proximité – les coiffeurs, les charcutiers, les boulangers – qui font vivre les centres-villes ont des intérêts contraires à ceux des grosses boîtes qui veulent créer de grandes zones commerciales à l’extérieur des villes. Ils ont parfois aussi des intérêts contradictoires concernant la pression à la baisse sur les salaires. Par exemple, quelle est la première dépense que l’on coupe lorsqu’on manque d’argent ? On va moins chez le coiffeur ! L’intérêt des coiffeurs est donc que les gens aient des salaires élevés.”
“Le Medef défend les intérêts des très grandes entreprises mais, même parmi les patrons, tout le monde n’est pas toujours d’accord avec lui.”
“Décidément, monsieur Labaronne, vous êtes en train de remplir le bingo que j’évoquais. Vous nous avez fait le coup de la surtransposition des directives européennes. Vous parlez des directives DAC 2, DAC 4, DAC 6… Eh bien, nous vous opposons la directive « pas DAC-cord » ! (Sourires et applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) C’est la directive par laquelle le peuple français nous demande de lutter contre la fraude et l’évasion fiscales, ce que cet article permettrait de faire. Notre collègue Dessigny m’a répondu qu’il n’était pas honteux pour la droite de travailler ses amendements avec le Medef, tout comme il n’est pas honteux pour nous de les travailler avec la CGT. Avez-vous déjà entendu parler de la lutte des classes ?”
“» Lorsque nous sommes vingt-cinq, je n’ai pas l’impression que ses membres soient réunis (Sourires) ; néanmoins, les vingt-cinq membres qui sont là sont souverains et devraient pouvoir décider d’arrêter leurs travaux pour que le texte soit examiné dans des conditions qui fassent honneur à notre assemblée. Pour l’instant, elles lui font plutôt déshonneur. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur plusieurs bancs des groupes SOC et EcoS.)”
“L’article sur lequel il se fonde est un Pokémon rare. C’est l’article 50, alinéa 6, du règlement, qui prescrit : « L’Assemblée peut à tout moment décider des semaines au cours desquelles elle ne tient pas séance, conformément à l’article 28, alinéa 2, de la Constitution. » Je reformule la proposition que j’ai faite tout à l’heure : étant donné que nous sommes actuellement moins de trente, je propose que nous votions pour savoir si nous tenons séance cette semaine. J’invite l’Assemblée à décider qu’elle ne tient pas séance. Il y a derrière vous, monsieur le président, de l’autre côté du mur, une représentation de la séance du 23 juin 1789. Cette séance fait suite au serment du Jeu de paume, à l’occasion duquel nous avons dit : « Partout où ses membres sont réunis, là est l’Assemblée nationale.”
“(Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Je n’ai donc pas confiance en vous, monsieur le ministre. Vous ne disposez pas davantage de la confiance de l’Assemblée nationale, ni d’une façon générale, ni sur la question de la fraude et de l’évasion fiscales. Et il est pour le moins singulier de poursuivre ce débat devant trente-six députés. L’Assemblée nationale est souveraine. Si les députés présents à cet instant se prononçaient, nous pourrions décider de lever la séance jusqu’à la reprise de nos travaux. J’en fais la proposition au président de séance. Collectivement, en tant que députés de la République française, votons la fin des travaux parce qu’il ne sert à rien de les poursuivre dans ces conditions. Je propose un vote ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs des groupes SOC et EcoS.)”
“Un texte dont l’objectif principal est, par ailleurs, de lutter contre ce que vous appelez la fraude sociale, pourtant bien moindre que la fraude et l’évasion fiscales. Nous avons bien compris la logique du gouvernement : chaque fois que nous proposons d’imposer aux entreprises des obligations supplémentaires visant à prévenir l’évasion fiscale, il nous rétorque que la proposition est trop compliquée à mettre en œuvre, ou bien qu’elle existe déjà, ou encore qu’il s’agirait d’une surtransposition européenne. Voilà les trois arguments auxquels se résument ses prises de parole. Pourtant, après que la dernière ministre des comptes publics eut affirmé que tous les millionnaires payaient des impôts, nous avons découvert que 13 000 millionnaires n’en payaient pas.”
“Trente-six députés sur 577, pour examiner un texte qui prétend lutter contre les fraudes !”
“J’approuve moi aussi les propos du président Coquerel, partagés par l’ensemble de nos collègues. Si j’ai bien compté, nous sommes actuellement trente-quatre dans l’hémicycle – pardon, trente-six, car je n’avais pas compté M. le président ni le rapporteur Labaronne.”
“Les gens les plus directement concernés par cette mesure seront les personnes âgées qui utilisent des transports sanitaires en ruralité et les taxis dans les territoires ruraux. C’est incompréhensible ! L’objectif de l’amendement devrait faire consensus au sein de l’Assemblée nationale.”
“Outre les enjeux liés à la complexité et au flicage des individus, cette mesure soulève des interrogations juridiques en lien avec la conservation des données. Cet amendement de repli de repli – c’est carrément un origami – vise à garantir la suppression des données de géolocalisation relatives au transport sanitaire après leur usage en l’absence d’anomalies de facturation – apparemment, c’est ce qui vous intéresse, pour économiser 32 maigres millions d’euros. Nous pourrions récupérer cet argent ailleurs si on faisait payer leur juste part d’impôt aux grands groupes qui font de la fraude et de l’évasion fiscales comme Amazon, Uber ou CMA-CGM. Je m’étonne d’ailleurs que le Rassemblement national soit favorable à cet article. Vous prétendez sans arrêt être les défenseurs de la ruralité.”
“La géolocalisation, ça ne permet pas de voir s’il y a des passagers dans la voiture…”
“Prenons un exemple : si une personne âgée, transportée vers l’hôpital, demande au chauffeur de faire un petit détour pour revoir la maison où elle a vécu avant d’entrer en établissement spécialisé, qu’allons-nous faire ? Allons-nous privilégier la géolocalisation ou le caractère humain de cette relation ? Je suis totalement opposé à cet article. Je soutiendrai les amendements de suppression défendus aussi bien sur les bancs de gauche que sur ceux de droite ; c’est bien le signe qu’il faut les adopter. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“(Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Mon collègue Clouet le disait à l’instant, on essaie de récupérer 32 millions d’euros avec une mesure de géolocalisation des véhicules sanitaires. Sur ce point, je suis d’accord avec ma collègue Fruchon, qui est pourtant de droite. Je trouve que c’est n’importe quoi. C’est une mesure qui ajoute de la complexité et qui dégrade la relation humaine à l’intérieur du véhicule.”
“On atteint un niveau de ridicule inédit. Prétendre que quiconque dans cet hémicycle défend les fraudeurs est une accusation déplacée. Regardons plutôt les actes. Quand, par exemple, votre gouvernement supprime des postes de contrôleurs fiscaux – alors qu’ils rapportent de l’argent –, on est en droit de se poser des questions. Voulez-vous vraiment lutter contre la fraude et l’évasion fiscales ? (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LFI-NFP, SOC et EcoS.) Ayant fait un rapport sur la lutte contre le trafic de stupéfiants, j’ai eu la confirmation que les mécanismes de blanchiment de l’argent de la drogue sont les mêmes que ceux de la fraude fiscale. Y a-t-il une vraie volonté de lutter contre le narcotrafic, vu qu’il n’y a pas de volonté de s’attaquer à la fraude et à l’évasion fiscales dont les trafiquants profitent ?”
“…le « 100 % sécu », ce serait de meilleurs soins, moins chers, et moins de fraude. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Exclamations sur quelques bancs du groupe RN.)”
“Non seulement ce serait plus simple, mais cela rapporterait davantage : comme l’exposait Hadrien Clouet, les complémentaires dépensent chaque année 7,2 milliards d’euros en raison même de leur caractère privé, de la publicité, de la concurrence. En d’autres termes, cet argent ne sert à rien du tout ! (Mme Anne Stambach-Terrenoir applaudit.) Il est perdu pour les Françaises et les Français, pour les dépenses de santé. Sur ce point, vous feriez mieux d’écouter La France insoumise :…”
“Il est difficile d’en vouloir aux absents : beaucoup ont participé à la discussion en commission – pour ma part, j’ai préféré annuler ce que j’avais de prévu aujourd’hui, précisément parce que ce débat est d’importance. Voyez plutôt dans quelle situation nous met la volonté de poursuivre selon un système absurde ! Concernant la santé, La France insoumise propose simplement de tout réintégrer au sein de la sécurité sociale – un « 100 % sécu » qui résoudrait les problèmes évoqués ici, puisque nous n’aurions plus besoin d’intermédiaire avec les assureurs privés, la sécurité sociale s’occupant de tout. Cela éviterait aux gens que je vois dans les tribunes – ils sont effectivement plus nombreux que nous – de devoir chercher la meilleure complémentaire santé, le tarif le plus avantageux, etc.”
“Vous avez achevé de nous convaincre de ne pas voter ces amendements ! À défaut d’avoir réussi à supprimer l’article 5, nous pouvons maintenir une insécurité juridique qui rendra cet article inopérant. J’invite donc les collègues à voter en conséquence.”
“…et que vous ne voulez pas lutter réellement contre ce qui fait le gros de la fraude, en particulier les faux documents publiés par ceux qui y trouvent un intérêt. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Peut-être avez-vous peur que les gens votent ? Pour en revenir à l’amendement, il semble que vous allez cibler les personnes susceptibles d’avoir commis une erreur ou perçu un remboursement supérieur à ce qui leur était dû,…”
“Je suis d’accord avec mon collègue Louis Boyard. Vos arguments sur le croisement des données sont à géométrie variable. Lors de la récente commission d’enquête sur l’organisation des élections, la question d’une inscription automatique des citoyens sur les listes électorales a été posée. Comme cela nécessite de croiser des données, il a été dit que ce n’était pas possible. Il serait donc possible de croiser les données extrêmement sensibles de l’assurance maladie et des complémentaires santé, mais pas celles qui permettent d’inscrire quelqu’un sur les listes électorales ! On a l’impression que quand il s’agit de trouver 5 centimes dans les poches de quelqu’un qui a fait une fausse déclaration, ou s’est trompé, c’est toujours possible ; en revanche, pour donner aux citoyens accès à leurs droits, ça ne l’est plus.”
“Cela fait entrer des cotisations sociales dans les caisses de l’État. (Mêmes mouvements.) Ce serait une politique plus efficace que cet amendement qui, comme l’a bien dit M. le rapporteur, est inapplicable. (Mme Mathilde Feld applaudit.)”
“Enfin, puisque vous cherchez de l’argent : qu’est-ce que cela fait, de régulariser des travailleurs sans papiers ?”
“…et faciliterait la vie des gens qui sont aux prises avec des complexités administratives dramatiques. (Mêmes mouvements.)”
“Oui, c’est une situation illégale au regard de la loi actuelle. Il y a une solution simple pour éviter que les gens n’utilisent des alias : régulariser les travailleurs sans papiers. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP.) C’est la méthode la plus efficace : vous donnez des titres de séjour aux individus pour leur permettre d’exercer leur travail de manière régulière, sans qu’ils soient obligés de recourir à des alias. Je partage l’objectif de vérifier que le conducteur du véhicule soit bien la personne qu’il prétend être. Mais – c’est plutôt une adresse à M. le ministre, même s’il faudrait que M. le ministre de l’intérieur soit présent pour régler cette question – la politique plus efficace, c’est la régularisation massive des travailleurs sans papiers. Cela éviterait le système des alias…”
“Les personnes utilisent des alias parce qu’elles se retrouvent dans des situations sociales extrêmement difficiles, le plus souvent du fait de la clandestinité.”
“Suivant un motif qui paraît juste – vérifier que l’identité du conducteur concorde avec ce qui est inscrit sur la plateforme –, le Rassemblement national met en cause, par ce petit amendement, les personnes étrangères en situation dite irrégulière.”
“Ça a fini de me convaincre de voter contre !”
“Pour d’autres députés, choisir de mettre fin à sa vie quand elle devient insupportable est un acte suprême de liberté. (Mme Sandrine Rousseau applaudit.)”
“Je vais répondre à notre collègue du Rassemblement national. Pour une partie d’entre nous, l’humanisme signifie que l’être humain est auteur et acteur de son histoire et qu’au moment si particulier de décider de sa fin, la liberté individuelle prime, particulièrement dans les situations de souffrance que traite le texte. Certains ici – c’est leur droit – considèrent que mettre fin de manière prématurée à sa vie peut être un danger pour l’au-delà. C’est ce qui est en jeu pour les défenseurs de certains amendements.”
“Il faudrait une vraie révolution culturelle !”
“Ce n’est pas nous qui avons découpé EDF !”
“Vous voudrez bien m’excuser, à 23 h 43, d’essayer de rendre le débat un peu plaisant ! Ce n’est en tout cas pas bien légiférer que d’interdire, comme vous le faites, sans réfléchir aux effets de votre interdiction.”
“Vous prétendez que vous le saviez déjà ? Allez, arrêtez de vous la péter ! (Exclamations sur les bancs des groupes RN et EPR.)”
“Franchement, ce n’est pas à la hauteur. Si l’éducation nationale est bien faite, on peut s’attendre à ce que le lycée suscite la curiosité et l’envie d’apprendre – c’est vrai de l’école en général. Si je vous dis que nous sommes des êtres soumis à un nycthémère, cela ne vous donne-t-il pas envie d’en savoir plus ? Cela signifie que nos cycles biologiques sont adaptés aux cycles de la lumière – c’est la raison pour laquelle, dans cet hémicycle, une lumière constante nous donne l’impression d’un jour continu. Je viens de vous l’expliquer : mais si je ne l’avais pas fait, vous auriez eu envie de faire une recherche sur internet, car le mot sonne plaisamment.”
“Je remercie mon collègue Boyard, qui a entendu des choses qui m’ont échappé – c’est en effet n’importe quoi. Les écrans peuvent avoir des effets néfastes, en fonction de l’âge, d’une part, et des usages, d’autre part. Le législateur doit donc travailler à empêcher que ceux qui sont à l’origine de ces effets ne les produisent. À moins que l’on considère que cette assemblée n’a aucun pouvoir ? Autant, alors, fermer la boutique et rentrer chez nous ! C’est lunaire ! (M. Jean-François Rousset s’exclame.) Vous pensant incapables de faire quoi que ce soit qui ait de réelles conséquences, vous vous contentez de lois qui reviennent à se payer de mots – ce que vous savez faire ! Pour s’attaquer à ceux qui fabriquent les réseaux sociaux, en revanche, il n’y a plus personne : Désolé, c’est du ressort de la loi européenne !”
“Je pourrais encore vous donner envie d’en savoir plus sur cette tapisserie accrochée ici, au-dessus du perchoir, où figure Averroès. Il ne faut donc pas présenter les téléphones portables comme des instruments nécessairement diaboliques. Le législateur ne doit pas faire n’importe quoi et ne pas envoyer de mauvais signaux aux lycéens. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Je disais donc qu’il existe des usages tout à fait positifs des téléphones portables. Imaginez que vous ayez entendu, en cours, des choses qui vous ont passionné et que vous vouliez en savoir plus – sur la bataille de Vertières en Haïti, par exemple, ou sur le débat autour de la garde nationale, en 1790. Je ne manque pas d’idées pour vous donner envie de faire des recherches sur votre téléphone ! (« Oh là là ! » sur les bancs du groupe RN.)”
“Mais moi non plus, je ne m’entends pas parler !”
“Je ne sais pas s’il s’agit de mécanismes d’approbation ou d’une volonté de débattre…”
“Le brouhaha de moqueries que vous faites entendre à chaque intervention est insupportable ! (Vives protestations sur les bancs du groupe EPR. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)”