Charles Sitzenstuhl
EPR · France
“Cette discussion illustre bien à quel point l’euthanasie est un rouleau compresseur déjà en marche. Alors même que le texte n’est pas encore en vigueur, nos débats n’ont déjà plus rien à voir avec ce qu’ils étaient il y a encore trois ans.”
“Il est prévu que la commission de contrôle et d’évaluation puisse formuler des recommandations. Pour apporter de la sécurité à tout le monde, je propose de préciser que ces recommandations ne peuvent porter sur d’éventuels élargissements des critères d’accès à l’aide à mourir.”
“Madame la ministre, vous nous apprenez que vous venez de créer une autorité administrative indépendante ! Or, en l’état, cette commission de contrôle ne saurait l’être : les autorités administratives indépendantes et les autorités publiques indépendantes sont circonscrites de façon précise ; la Haute Autorité de santé s’y apparenterait pl…”
“Je ressens une forme de mépris envers ceux qui expliquent que certains soignants, certains citoyens et certains établissements fondent leur éthique de la vie dans des convictions qui peuvent être religieuses. Ce n’est pas un problème de le dire dans l’Assemblée de notre démocratie car c’est l’État qui doit être laïque, non la société.”
“C’est la dernière fois que je m’exprime sur les établissements car le débat a eu lieu et il s’agit d’amendements de repli. Monsieur le rapporteur général, avec tout le respect que j’ai pour vous, vous utilisez les arguments comme ils vous arrangent.”
“Je suis gêné par le tour que prend le débat depuis quelques minutes car, en plus des choses dites au micro, il y a tout ce qui bruit dans les travées.”
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“Oui, par malheur ! Honnêtement, à entendre toutes les interventions venues de la gauche, je suis très inquiet pour les entreprises. (Exclamations sur les bancs du groupe GDR.) Il y a d’ailleurs une contradiction entre les interventions des orateurs des différents groupes de gauche lors de la discussion générale et ce que vient de dire le rapporteur ! Vous avez tous échafaudé des théories sur l’héritage, mais ce n’est pas un texte sur l’héritage !”
“Il vise à décaler très loin dans le temps la mise en œuvre du texte, si par malheur il était adopté.”
“C’est un sujet de contrôle, pas de législation !”
“Vous le fragilisez, monsieur le rapporteur !”
“Et les fermes bio, on les transmet comment ?”
“C’est une honte ! Vous êtes membre d’un parti de gouvernement ou non ?”
“On est censé parler de chefs d’entreprise, ici !”
“Le débat porte sur l’économie et non sur l’héritage !”
“Enfin, si vous avez beaucoup parlé des niches fiscales, vous avez omis de dire qu’elles incluent aussi le crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile, les abattements sur le montant des pensions ou les différents taux réduits de TVA. Comme toujours, votre offensive contre les niches fiscales est à géométrie variable et vous vous attaquez à celles qui bénéficient aux chefs d’entreprise et aux entrepreneurs. Nous nous opposerons résolument au texte, sur lequel nous avons déposé des amendements pour susciter un débat de fond. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)”
“Dans la situation économique actuelle, vous ne faites pas œuvre utile en vous attaquant une fois de plus à un dispositif fiscal qui fonctionne et qui a trouvé sa raison d’être.”
“Pourtant, le pacte Dutreil concerne le tissu économique de la France, les PME, les ETI, les forces vives de l’économie française, qu’elles soient industrielles, artisanales ou agricoles – j’insiste sur ce dernier point. Ce pacte rend possible des transmissions et permet de protéger ainsi que de garder en France des entreprises performantes, ancrées et parfois très anciennes. (M. Mathieu Lefèvre applaudit.) Je pourrais citer plein d’exemples, tirés notamment de ma circonscription du centre de l’Alsace. Au groupe EPR, nous ne comprenons pas pourquoi vous vous attaquez au pacte Dutreil. Tout cela participe du climat d’angoisse fiscale dans lequel se trouve le pays.”
“Je n’ai même pas souvenir que vous ayez parlé d’artisanat…”
“Vous n’avez presque pas prononcé les mots « industrie » ou « industriel ».”
“le rapporteur Sansu et le président Coquerel n’ont presque pas parlé des entreprises, pourtant concernées au premier chef par le texte. Nous avons eu droit à de magnifiques théories de gauche radicale sur l’héritage. Mais ce n’est pas le sujet !”
“Je n’arrive pas à le comprendre. Ce dispositif fiscal existe depuis une vingtaine d’années. Il a été mis en place sous Jacques Chirac, par un gouvernement de droite modérée et républicaine, ni ultralibérale ni ultracapitaliste. Il a trouvé ses équilibres ainsi que son public et il permet qu’en France, l’un des pays les plus fiscalisés d’Europe et de l’OCDE, des entreprises familiales soient transmises. Nous en avons eu besoin après avoir constaté, dans les années 1980 et 1990, que des entreprises familiales, qui auraient pu être transmises à des descendants et qui auraient donc pu rester ancrées localement sur le territoire national, avaient fait l’objet de raids hostiles venus de l’étranger. La France a donc créé le pacte Dutreil pour protéger son tissu économique. J’ai été très perturbé car, dans leurs interventions, MM.”
“Les chefs d’entreprise sont extrêmement inquiets de tous les débats sur la fiscalité qu’ouvrent certains partis, pour la plupart de gauche, même si je rappelle qu’à l’automne dernier, le Rassemblement national a voté à plusieurs reprises avec elle en faveur de hausses d’impôts. Tout cela provoque énormément d’instabilité. Une fois encore, chers collègues, monsieur le rapporteur, vous vous attaquez à quelque chose qui fonctionne.”
“Quand j’ai vu qu’une des propositions de loi visait à remettre en cause les équilibres du pacte Dutreil, je me suis dit que nos collègues de gauche n’avaient toujours pas compris dans quel climat l’économie française se trouve depuis plusieurs mois.”
“Quand, dans l’ordre du jour de la niche parlementaire de nos collègues communistes, j’ai vu que nous allions parler de fiscalité, un vif sentiment d’inquiétude s’est emparé de moi.”
“Ça va, vous avez déjà voté quatre textes !”
“Pas un mot sur l’industrie, monsieur Sansu !”
“Il est trop facile de nous renvoyer la faute quand on voit le coût des amendements que vous déposez sur les projets de loi de finances ou de financement de la sécurité sociale. Nous vous alertons sur le fait que nous n’avons pas, en 2025, avec un déficit public qui représente 5,8 % du PIB, les moyens de payer la réforme que vous proposez, alors que l’estimation basse de son coût est de l’ordre de 3 milliards d’euros. Enfin, monsieur le rapporteur, nous vous avons posé des questions auxquelles vous n’avez pas répondu. Votre silence signifie que vous voulez faire payer l’objectif que vous poursuivez aux entreprises, alors que le coût du travail en France compte déjà parmi les plus élevés des pays riches. Voilà au moins trois raisons pour lesquelles les députés du groupe Ensemble pour la République voteront contre le texte. (M.”
“Par ailleurs, le contexte n’est pas du tout le même qu’il y a dix ans et la situation des finances publiques de la France n’est pas bonne.”
“Il l’est d’autant moins que, je le rappelle à une partie de la gauche, c’est elle qui, il y a dix ans, a remis en cause, de façon profonde et un peu brutale, le modèle des allocations familiales. Ce message s’adresse aux socialistes et aux écologistes, qui étaient au gouvernement à l’époque. On se réjouit qu’ils fassent preuve d’un peu d’autocritique. Peut-être considèrent-ils maintenant que la réforme menée par le gouvernement désigné par François Hollande n’était pas bonne.”
“…des cinq minutes de temps de parole que le règlement accorde pour une explication de vote. Je note d’ailleurs qu’une collègue de La France insoumise est également inscrite. Nous ne parlons pas de rien et je veux rappeler la position du groupe Ensemble pour la République sur ce texte, afin qu’il n’y ait pas de malentendu. Plusieurs membres de notre groupe, dont Joséphine Missoffe, l’ont dit : nous comprenons l’objectif de la proposition de loi. (« Ah ! » sur les bancs du groupe GDR.)”
“Il faut que ce soit clair pour tout le monde, y compris pour les collègues qui vont la voter – je pense aux collègues de gauche mais aussi à des collègues de droite qui vont manifestement adopter cette position. Est-ce aux entreprises de payer le coût de cette proposition de loi ? Dernière perche que je vous tends, monsieur le rapporteur !”
“Je suis à cet égard quelque peu étonné que les perches que nous avons tendues au rapporteur et aux collègues qui vont la voter ne les aient pas poussés à formuler des réponses claires sur les façons de financer le versement des allocations familiales dès le premier enfant. Monsieur le rapporteur, je pose encore une fois la question : comptez-vous financer votre proposition de loi en augmentant les cotisations, c’est-à-dire en augmentant le coût du travail ?”
“En général, on ne s’inscrit pas sur un article gageant un texte, mais vu qu’il y a des amendements – j’en remercie le collègue Guedj –, je me suis dit qu’il y avait tout de même nécessité d’avoir un débat sur cet article, d’autant qu’il illustre, lui aussi, le problème de cette proposition de loi : son impact budgétaire considérable. On ne peut pas faire comme si l’équation budgétaire ne comptait pas dans ce texte. Certes, c’est une journée de niche et il est d’usage de permettre au plus grand nombre de textes prévus d’être examinés, mais il y en a parfois qui coûtent plusieurs milliards d’euros et on ne peut l’ignorer. C’est le cas de cette proposition de loi.”
“En quoi consiste, concrètement, votre tour de passe-passe avec les cotisations ? Et quels sont les effets de cette réforme sur le coût du travail ? Il serait souhaitable que nous disposions de plus d’éléments sur ce point.”
“À la page 14 du rapport, conscient que le coût de la réforme peut constituer un frein à son adoption, vous faites trois remarques : premièrement, la branche famille est en excédent ; deuxièmement, c’est cette branche qui prend en charge les indemnités journalières dues pour le congé de maternité après la naissance de l’enfant ; troisièmement, « la réduction de 1,8 point du taux de cotisations d’allocations familiales pour les salariés dont la rémunération annuelle n’excède pas 3,5 smics a représenté 9,46 milliards d’euros en 2023 ». C’est donc dans cette poche que vous comptez prendre l’argent nécessaire. Nous savons que le coût de la réforme est de l’ordre de 3 milliards. En revanche, nous aimerions que ses modalités de financement soient définies de façon explicite.”
“Je suis favorable à cet amendement. À mon sens, le gouvernement aurait pu, sinon le soutenir, du moins s’en remettre à la sagesse de l’Assemblée. Notre objectif est tout de même de limiter l’impact budgétaire de la réforme. Puisque nous évoquons les enjeux financiers, j’aimerais poser une question à M. le rapporteur.”
“Tout à l’heure, vous pourrez peut-être vous féliciter d’avoir fait adopter votre texte, mais vous l’aurez voté avec des groupes qui veulent réserver les allocations familiales aux seuls Français. (M. Marc de Fleurian applaudit.) Nous en débattrons lorsque nous examinerons des amendements ultérieurs. J’ignore si, à gauche, vous êtes complètement à l’aise avec l’idée que votre texte passera grâce aux voix de la préférence nationale. (MM. Pierre Cazeneuve et Sylvain Maillard applaudissent. – Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Mais je tiens à dire les choses dès à présent : ce sera grâce au soutien des tenants de la préférence nationale. (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)”
“…est totalement hors des clous. D’ailleurs, nous peinons à le rétablir : lorsque nous proposons de faire des efforts supplémentaires, vous n’en voulez jamais. Voilà pourquoi nous vous alertons sur le coût budgétaire de votre texte, d’autant que tout cela n’est pas neutre : nous sommes observés par nos partenaires européens, par les marchés financiers, par les agences de notation. Manifestement, vu le sens des votes précédents, vous allez réussir à faire passer votre proposition de loi.”
“Peut-on se permettre de financer un tel texte ? Si nous respections les critères de Maastricht, avec un déficit inférieur à 3 %, nous pourrions à la limite avoir une discussion de cette nature ; je ne la trouverais pas absurde. Mais, au moment où nous nous parlons, l’état de nos finances publiques…”
“Je soutiens cet amendement, car son objectif est de contenir l’impact budgétaire de la proposition de loi. Chers collègues qui vous apprêtez à voter ce texte, revenez dans la réalité : le déficit public dépasse 5 % du PIB !”
“Notre raisonnement est donc le suivant : sur le plan budgétaire, nous ne pouvons pas nous permettre cette réforme.”
“Monsieur le rapporteur, vous faites référence aux cotisations : est-ce à dire que votre réforme entraînerait une hausse du coût du travail ? C’est ce que je voudrais comprendre. Si c’est ainsi que vous comptez la financer, comprenez que pour nous, ce n’est pas possible ! Je rappelle que le coût du travail, en France, est trop élevé comparé aux autres pays européens ! (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et GDR.) Nous en avons déjà débattu à l’automne dernier et j’ai même lu, dans le livre qu’il vient de faire paraître, que le premier ministre censuré aurait maintenant des regrets quant aux réductions d’allègements de charges introduites dans le dernier budget.”
“Ensuite, j’ai entendu les propos du rapporteur à l’instant et j’aimerais que nous allions un peu plus au fond du sujet.”
“…alors que notre déficit est très élevé et que nous éprouvons manifestement des difficultés à rétablir sérieusement les comptes. Nous ne pouvons donc pas nous payer cette réforme !”
“Certains ont évoqué le chiffre de 3 milliards ; quoi qu’il en soit, ce n’est pas une paille ! L’impact budgétaire serait considérable,…”
“Comme l’a dit notre excellente collègue Joséphine Missoffe ce matin, nous sommes contre ce texte ; nous serons donc contre cet article, non parce que l’objectif visé ne serait pas louable mais parce que la France se trouve dans une situation budgétaire qui ne lui permet pas de se payer une telle réforme. (« La faute à qui ? » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Il faut le dire clairement : le coût de celle-ci serait de plusieurs milliards.”
“Permettez-moi de souligner vos contradictions : si vous n’aimez pas ce statut, allez au bout de votre démarche. Nous, nous soutenons les microentrepreneurs et les autoentrepreneurs parce que nous pensons que ce statut permet à des Français de travailler et ainsi de s’insérer dans le marché de l’emploi ou du moins d’avoir un complément de revenu. Vous voulez vous rapprocher d’une cause que vous savez populaire, alors qu’au fond vous la dénoncez. Nous sommes contre ce type d’amendement. Je conclurai en notant qu’il est tout de même étrange qu’encore une fois, le Rassemblement national s’apprête à voter avec la gauche sur un sujet relevant de la fiscalité. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EPR. – Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Institué par la droite, par l’Union pour un mouvement populaire, en 2008, par Nicolas Sarkozy, François Fillon et Hervé Novelli, ce régime a fonctionné à tel point que tous les candidats de gauche – je pense notamment aux candidats à la présidentielle de 2012, qu’il s’agisse de M. Mélenchon ou du candidat socialiste – avaient dit qu’ils reviendraient dessus, mais qu’ils ne l’ont pas fait.”
“…si vous considérez que le statut d’autoentrepreneur ou de microentrepreneur relève d’une phase encore plus avancée du capitalisme que vous n’aimez pas, pourquoi ne proposez-vous pas la suppression de ce régime ? Il y a une incohérence dans vos prises de position à cet égard depuis plusieurs mois, mais je pense en avoir compris la raison : vous constatez tout simplement que ce régime est populaire et qu’il fonctionne. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe EPR.)”
“J’étais à l’époque conseiller ministériel, mais je me souviens de ses propos et j’ai revu récemment la vidéo. Mais chers collègues, notamment Insoumis, je ne m’explique pas pourquoi vous n’allez pas jusqu’au bout de la démarche :…”
“Les arguments du président de la commission des finances me rappellent ceux que développait ici même le député Jean-Luc Mélenchon. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)”
“Enfin, chers collègues, chers membres de la famille Dreyfus qui êtes en tribune, je crois profondément que, malgré les vicissitudes que notre pays connaît, malgré les tiraillements, la République est grande quand elle sait s’élever au-dessus des contingences politiques pour être à la hauteur de l’histoire, quand elle est capable de réparer ses erreurs et qu’elle regarde son histoire en face. Vive la République, vive la France ! (Applaudissements sur divers bancs.)”
“Ma mission de rapporteur s’achevant avec ce vote, je souhaite vous remercier toutes et tous, chers collègues, quels que soient vos parcours et vos philosophies politiques, pour ce vote unanime de la représentation nationale qui restera dans l’histoire de notre pays. J’appelle maintenant nos collègues sénateurs à se saisir rapidement du texte afin que le travail s’achève au plus vite – je sais qu’il y a déjà eu des initiatives en ce sens, notamment du côté du groupe Socialiste, écologiste et républicain.”
“Ce combat, il put le mener aussi grâce aux valeurs de l’armée qu’on lui avait inculquées. Dreyfus est un modèle de résistance et d’héroïsme pour la nation. Il est un exemple pour les jeunes générations, un grand homme auquel la patrie peut se montrer reconnaissante. En élevant Alfred Dreyfus au grade de général, la République aura réparé une erreur. Ce faisant, elle continue aussi de proclamer que ses lumières sont celles des droits de l’homme et du citoyen et d’une certaine idée de la vérité, du respect et de la dignité humaine. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, SOC et EcoS ainsi que sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et UDR.)”
“Alors que notre vieux pays est à nouveau traversé par des pulsions de haine, d’antisémitisme, de xénophobie, de complotisme – maladies de la société qui font écho au climat de l’Affaire –, il faut rester vigilant, se souvenir de Dreyfus, ne pas oublier ce héros républicain, symbole de résistance à l’oppression et à l’écrasement. Dreyfus n’est pas une vieille histoire ; c’est une sentinelle de la République ! Dans les conditions cruelles de l’île du Diable, il se battit pour sa survie et sa réhabilitation. Il fut le principal acteur de son histoire. S’il fut aidé par d’illustres personnalités ainsi que par des militaires – car il y en eut – qui crurent à son innocence et lui témoignèrent de la camaraderie, c’est bien Dreyfus qui, toujours, refusa d’abdiquer.”