Charles Sitzenstuhl
EPR · France
“Cette discussion illustre bien à quel point l’euthanasie est un rouleau compresseur déjà en marche. Alors même que le texte n’est pas encore en vigueur, nos débats n’ont déjà plus rien à voir avec ce qu’ils étaient il y a encore trois ans.”
“Il est prévu que la commission de contrôle et d’évaluation puisse formuler des recommandations. Pour apporter de la sécurité à tout le monde, je propose de préciser que ces recommandations ne peuvent porter sur d’éventuels élargissements des critères d’accès à l’aide à mourir.”
“Madame la ministre, vous nous apprenez que vous venez de créer une autorité administrative indépendante ! Or, en l’état, cette commission de contrôle ne saurait l’être : les autorités administratives indépendantes et les autorités publiques indépendantes sont circonscrites de façon précise ; la Haute Autorité de santé s’y apparenterait pl…”
“Je ressens une forme de mépris envers ceux qui expliquent que certains soignants, certains citoyens et certains établissements fondent leur éthique de la vie dans des convictions qui peuvent être religieuses. Ce n’est pas un problème de le dire dans l’Assemblée de notre démocratie car c’est l’État qui doit être laïque, non la société.”
“C’est la dernière fois que je m’exprime sur les établissements car le débat a eu lieu et il s’agit d’amendements de repli. Monsieur le rapporteur général, avec tout le respect que j’ai pour vous, vous utilisez les arguments comme ils vous arrangent.”
“Je suis gêné par le tour que prend le débat depuis quelques minutes car, en plus des choses dites au micro, il y a tout ce qui bruit dans les travées.”
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“Il porte sur les règles de dépôt des amendements. Monsieur le président, depuis plusieurs minutes, des députés du Rassemblement national nous demandent d’accélérer les débats. Nous sommes plusieurs à le souhaiter. Il est acquis pour tout le monde que nous ne terminerons pas l’examen du texte cette semaine.”
“Il se fonde sur l’article 98 de notre règlement. C’est un rappel au règlement de bienveillance généralisée. (Sourires.)”
“Tout cela est extravagant. On peut donc supprimer cet observatoire qui, d’ailleurs, est présidé par le président du CFL, lui-même premier vice-président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF). On peut donc y aller sans difficulté.”
“Franchement, ce qui est absurde, c’est de conserver un Observatoire des finances locales qui dépend lui-même du Comité des finances locales, sachant que nous avons une Cour des comptes, des chambres régionales des comptes, une Inspection générale des finances, un ministère de l’économie et des finances, l’Insee, organe du ministère mais indépendant, une commission des finances à l’Assemblée, une autre au Sénat et des délégations aux collectivités territoriales dans chacune des deux chambres.”
“Ces dernières semaines, j’ai été très surpris d’entendre certains présidents de conseils régionaux s’exprimer longuement sur des questions de défense. Ainsi, Mme Carole Delga, présidente de la région Occitanie, a annoncé tambour battant que sa région serait « un acteur clé du réarmement » : « En tant que présidente de la région Occitanie, je mobiliserai 200 millions d’euros pour la défense. » D’autres présidents se sont aussi exprimés. Monsieur le ministre, il faut que l’État reprenne la main sur l’action extérieure des collectivités. Ces dernières doivent rester à leur place, notamment en ce qui concerne la défense, qui est au cœur des compétences régaliennes de l’État. On assiste à une dérive des conseils régionaux en la matière.”
“Les collègues proposent de supprimer la Commission nationale de la coopération décentralisée. J’aurais apprécié qu’ils présentent leurs arguments. Il me paraît en effet important d’avoir un bref débat sur cette thématique importante – la coopération décentralisée et les sujets transfrontaliers. Étant un député alsacien, j’y suis bien sûr très sensible : les collectivités territoriales ont un rôle important à jouer. Ainsi, la collectivité européenne d’Alsace peut aider à harmoniser les politiques de valorisation des châteaux forts, à construire des réseaux cyclables cohérents de part et d’autre de la frontière, ou réfléchir à l’avenir de notre fleuve commun, le Rhin. Je souhaite néanmoins appeler l’attention des collègues et du gouvernement sur ce que je considère comme des dérives de l’action extérieure des collectivités.”
“Ça n’a pas été le seul, il y a eu le référendum sur Maastricht !”
“Il est irresponsable de vouloir supprimer d’un coup tous ces organismes simplement parce que leur appellation débute par « Haut Conseil » ! (M. Gérard Leseul et Mme Eva Sas applaudissent.) Si certains de ces organismes n’ont pas fait la preuve de leur utilité, d’autres comme le HCSF sont absolument essentiels et doivent être conservés pour nous protéger. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes SOC et EcoS.)”
“Quand vous proposez de supprimer un organisme, renseignez-vous préalablement à son sujet ! Le HCSF découle des engagements européens pris par la France après la grave crise financière de 2008 et joue un rôle majeur dans la surveillance des marchés financiers. Le HCSF travaille et accomplit les missions que lui confère la loi ; il ne doit d’ailleurs rien coûter au contribuable puisqu’il réunit le ministre de l’économie, le gouverneur de la Banque de France, des membres de l’ACPR, de l’AMF et de l’ANC, ainsi que des chercheurs de haut niveau. La suppression du HCSF fragiliserait le secteur financier et nos épargnants. Nous ne pouvons pas, monsieur Alloncle, travailler de cette façon : ce n’est pas sérieux !”
“Pas du tout ! Vous ne savez pas de quoi vous parlez !”
“Nous sommes en faveur de la simplification ; mais il faut la conduire de façon organisée, réfléchie et responsable. L’amendement déposé par notre collègue d’extrême droite montre l’amateurisme complet des groupes UDR et RN à propos de la simplification administrative. Je rejoins, ce qui n’est pas si fréquent, une partie des arguments développés par notre collègue de gauche : on ne peut pas faire des tirs groupés de la sorte. Arrêtons-nous sur le Haut Conseil de stabilité financière, que M. Alloncle souhaite supprimer. Il s’agit pourtant d’une instance indispensable.”
“En 2024, à la tribune de l’hémicycle, le premier ministre Gabriel Attal a indiqué, dans sa déclaration de politique générale, que nous devions réorienter la CNDP vers les projets d’envergure nationale. C’est une piste de travail sur laquelle nous demandons au gouvernement d’avancer.”
“Le même Michel Barnier est quand même arrivé à la conclusion, trente ans plus tard, qu’il était opportun de rediscuter du périmètre des missions de la CNDP, du nombre de ses agents et de ses moyens. Lorsque nous étions au pouvoir, nous avons fait le même constat : si la CNDP peut être utile s’agissant de certains projets, plusieurs études menées par des spécialistes ont démontré qu’elle ralentit la réalisation des projets industriels.”
“Tout le monde le sait : c’est Michel Barnier, lorsqu’il était ministre RPR chargé de l’environnement, qui a créé la CNDP.”
“…dont les deux premiers ont été déposés par des députés du groupe Droite républicaine et le dernier par notre collègue Marie Lebec. D’autres collègues de notre groupe voteront différemment. Je tiens à le préciser d’emblée car, sur ce sujet, il est nécessaire d’avoir une discussion équilibrée, qui ne soit pas caricaturale. J’ajoute, comme je l’ai dit tout à l’heure avec un peu de malice sur un autre sujet, qu’il est très étonnant de voir les groupes de gauche manifester la volonté de sanctuariser les créations décidées il y a trente ans par des gouvernements de droite.”
“Ce débat est important et délicat. Un certain nombre de députés du groupe Ensemble pour la République voteront en faveur des amendements n os 402, 1140 et 2286…”
“Oui ! Vos propos ne sont pas sérieux, vos positions sur ce texte ne sont franchement pas sérieuses ! (Mme Prisca Thevenot et M. Laurent Croizier applaudissent.)”
“Sur des sujets quasiment identiques, sur des structures du même type, vous avez adopté des positions complètement antagonistes à vingt-quatre heures d’intervalle ! (M. le président de la commission spéciale applaudit.)”
“…aujourd’hui, vous affirmez qu’il faut conserver le CEE.”
“Cela montre à quel point notre hémicycle s’est mué en monde parallèle depuis deux ou trois jours. Hier matin à la même heure, vous étiez totalement engagés en faveur de la suppression du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES) ;…”
“Ce que nous venons d’entendre sur les bancs de gauche fournit un exemple supplémentaire du caractère complètement absurde des débats que nous avons depuis plusieurs jours. Alors qu’il est question d’un organisme créé par Jean-Michel Blanquer, voilà maintenant que des collègues siégeant à gauche, voire très à gauche, défendent son héritage après l’avoir attaqué, critiqué, vilipendé pendant cinq ans. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN. – Mme Prisca Thevenot applaudit également.)”
“De plus, je n’ai toujours pas obtenu de réponse à ma question sur le new public management ! En réalité, ce n’est pas l’État qui vous intéresse, mais la bureaucratie, la paperasse, les procédures et les réunions : vous adorez ça ! (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.) Vous ne voulez rien simplifier, alors que la France croule sous les strates administratives ! Je suis élu local, j’en sais quelque chose ! Les communes, les communautés de communes, les pôles d’équilibre territorial et rural, les départements, les grandes régions et l’État : les Français ne supportent plus cet enchevêtrement de niveaux ! Il faut simplifier !”
“Un collègue écologiste vient d’affirmer que le millefeuille administratif et territorial n’existait pas – il ne voit que le dessert : quel déni de la réalité de l’organisation de notre État !”
“Nous remercions notre collègue Blin d’avoir abordé ce sujet, mais nous voterons contre l’amendement. Cela montre que nous sommes des gens raisonnables et modérés, contrairement aux caricatures que vous colportez depuis hier soir. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) L’ancien ministre du logement qui siège dans nos rangs nous a recommandé la plus grande prudence vis-à-vis du Fnap, qui ne peut pas être rayé d’un trait de plume, contrairement à d’autres instances qui n’existent plus. Un travail est en cours pour déterminer la décision à prendre. Néanmoins, force est de constater qu’il y a pléthore d’opérateurs, d’instances et d’administrations, nationales ou locales, qui traitent de la transition écologique, de l’efficacité énergétique et du logement. Ce n’est pas satisfaisant : il faut rationaliser ce paysage.”
“Je suis curieux d’entendre votre réponse. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe RN ainsi que sur quelques bancs des groupes EPR et UDR.)”
“Votre attitude me fascine. Comment se fait-il que vous en soyez venus, cinquante ans après que des sociologues et politistes proches de vos idées ont démontré cela, à défendre corps et âme les agences, le démembrement de l’État et les applications concrètes du new public management ? (Approbations sur les bancs du groupe RN.)”
“C’est vrai. J’ai lu beaucoup de sociologie, comme beaucoup d’entre vous. Je me souviens très bien d’avoir appris de mes professeurs que le mouvement d’agencification de l’État, de démembrement de l’État au profit d’agences multiples était l’une des pointes avancées du new public management – le nouveau management public – et de l’application des théories néolibérales – vous les appelez ultralibérales –, appliquées aux administrations publiques dans les pays occidentaux. (Exclamations sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)”
“Je trouve ce débat fascinant pour au moins deux raisons. Monsieur le ministre, vous n’êtes pas le premier à avoir déclaré, sur ces bancs ou dans les différentes commissions, notamment celle des finances, que l’État allait travailler sur les missions des opérateurs publics. Nous savons que c’est un serpent de mer. J’espère en tout cas que le gouvernement prendra à bras-le-corps ces missions et que celles-ci déboucheront sur des propositions concrètes. Mon deuxième point de fascination concerne particulièrement mes collègues de gauche.”
“Qu’a fait François Hollande pendant cinq ans ?”
“Sur le fondement de l’article 54 du règlement, l’orateur ne doit pas s’écarter du sujet de l’amendement. Un peu de sérieux : la question de Vencorex est importante, mais elle est hors sujet. Les séances de questions du mardi et du mercredi sont faites pour cela ! Si vous voulez que nous avancions, comme j’en ai l’impression, madame la présidente, il serait bon que l’on s’en tienne à cette règle élémentaire.”
“Je viens de me livrer à un exercice très intéressant, dont le résultat permettra d’expliquer la surprise qui est la nôtre lorsque vous défendez ce genre de structures. Je me suis rendu sur le site de l’Assemblée nationale pour y découvrir que le comité consultatif de l’établissement public d’aménagement de Paris-Saclay est composé d’un seul membre titulaire – une députée de La France insoumise. Si vous poursuivez et cliquez sur le lien « Comptes rendus des réunions » s’affiche alors : « Aucun document ne correspond à la recherche. » CQFD. (Rires sur les bancs du groupe RN.)”
“Supprimons cette instance, peu utile, et allons au fond du sujet !”
“Vous avez été bien silencieux, cet automne, en commission des finances – vous y siégez, madame Mesmeur – pour soutenir le budget de l’enseignement supérieur, dont Thomas Cazenave et moi-même sommes les rapporteurs spéciaux. Nous ne vous avons jamais entendus reconnaître l’intérêt des mesures que nous avons pu défendre.”
“Vous avez été bien silencieux lorsque nous avons donné des moyens supplémentaires à ces services !”
“…probablement sans s’en rendre compte. L’instance dont nous sommes en train de parler a été créée par la loi relative à l’orientation et à la réussite des étudiants de 2018. Vous voyez que nous ne sommes pas rigides, puisque, après avoir constaté quelques années plus tard que l’intérêt de cette structure n’était pas démontré, nous admettons que sa suppression est souhaitable. Sur le fond, je suis déçu. Vous évoquez un sujet important, la santé des étudiants et la santé de notre jeunesse mais, en 2023, vous étiez bien silencieux lorsque nous avons voté la réforme des services santé étudiants (SSE), impulsée par le président de la République et Élisabeth Borne.”
“Les débats sont de plus en plus intéressants. J’exprime ma gratitude à nos collègues de gauche qui sont en train de défendre une disposition créée par notre majorité en 2018,…”
“L’innovation dans l’enseignement agricole se manifeste depuis des décennies. Avec ou sans ce comité, elle continuera. Supprimons-le pour alléger nos textes de loi.”
“Jusqu’en 2014, on apprenait aux élèves et aux étudiants de l’enseignement agricole qu’on faisait les labours avec des charrues tractées par des bœufs et des chevaux de trait. C’est surréaliste !”
“Je ne vous en fais pas grief, d’ailleurs – je l’ai fait tout à l’heure pour un autre ministre de l’agriculture. Mais soyons sérieux : on parle d’innovation en matière d’enseignement agricole, comme si avant 2014, il n’y avait pas d’innovation en matière agricole en France. C’est presque insultant pour les enseignants du monde agricole. Nous avons, là encore, des débats surréalistes. (Mme Marie Pochon s’exclame.) Comment fonctionnait l’enseignement agricole français avant 2014 ? À vous entendre, il n’y avait pas d’innovation.”
“Revenons au commencement. Cette structure a à peine 10 ans : elle a été créée en 2014. François Hollande était alors président de la République et Stéphane Le Foll ministre de l’agriculture, ce qui permet de comprendre pourquoi la gauche y est attachée.”
“Ce débat est là encore très éclairant quant à l’état d’esprit de la gauche de notre hémicycle.”
“En revanche, l’existence d’une structure qui navigue en quelque sorte entre l’Anses et l’Inrae, dont les logos sont très présents sur ses documents et son site internet, pose la question de sa gouvernance. Monsieur le ministre, qu’est-ce qui, dans les missions, au demeurant essentielles, de cet observatoire, en justifie l’autonomie ? En quoi ne pourrions-nous réattribuer ces tâches, soit à l’Inrae, soit à l’Anses ? Je le répète, ma question ne porte pas sur le fond du sujet, mais sur la gouvernance de l’Observatoire.”
“Le problème est d’importance : il touche à l’agriculture et à la santé publique. Revenons à la genèse de l’Observatoire de l’alimentation. Celui-ci a été créé par la loi du 27 juillet 2010 de modernisation de l’agriculture et de la pêche, texte porté par le ministre chargé à l’époque de l’agriculture et de l’alimentation, Bruno Le Maire – cette seule raison me rend prudent au moment d’en étudier la suppression ! (Sourires.)”
“Ce que je m’apprête à dire montrera qu’au sein du bloc central, nous ne sommes pas caricaturaux.”
“L’année dernière, j’ai présidé la commission d’enquête sur la souveraineté alimentaire et, quelques mois plus tôt, j’avais fait un rapport avec un collègue Insoumis, Rodrigo Arenas, sur la question de la souveraineté alimentaire européenne. Nous avions travaillé sur la question de la qualité des sols et de leur artificialisation, parce qu’il faut effectivement être très vigilants sur ces questions. Mais il y a, en France, pléthore de spécialistes des sols, pléthore d’agronomes, de spécialistes de l’environnement et de responsables agricoles et environnementalistes pour nous documenter sur ces sujets. Cet observatoire ne sert à rien et c’est pourquoi il faut le supprimer.”
“Sur le fond, notre collègue Lisa Belluco a raison d’appeler notre attention sur la protection des sols, mais en quoi cet observatoire peut-il nous aider à comprendre les problèmes liés à leur évolution ?”
“…qui ne s’est jamais réuni et qui ne travaille pas, c’est surréaliste, chers collègues. (Exclamations sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.) On a l’impression d’être dans une sorte de dystopie, un monde parallèle. Je ne vais pas refaire ma blague sur l’apéro, même si j’en ai bien envie.”
“Franchement, là, on touche le fond ! Cela a été dit avec humour par le rapporteur et le ministre, mais défendre le maintien d’un organisme…”
“Nous soutenons l’amendement n o 52 qui vise à supprimer une instance inutile. Alors que l’on nous accuse de ne pas travailler sérieusement et de débattre de tout cela au doigt mouillé, je tiens à rappeler à nos collègues de gauche que, ce matin, ils ont fait du tir aux pigeons sur le HCERES avec les forces d’appoint de l’extrême droite. Nous n’avons donc vraiment pas de leçons à recevoir sur la méthode employée sur l’article 1 er . Reprenons tous nos esprits, cela peut se faire autour d’un verre.”
“Je sais que nous approchons de l’heure de l’apéro, mais nous ne pouvons pas laisser passer les propos de notre collègue Lucas-Lundy.”