Thibault Bazin
DR · France
“Détecter une maladie à 6 ans évite de la découvrir après un infarctus à 40 ans. Le texte améliore également la prise en compte du risque cardio-neuro-vasculaire propre aux femmes. L’infarctus chez la femme est encore trop souvent diagnostiqué tardivement. Les symptômes peuvent être différents et sous-estimés.”
“La commission mixte paritaire a confirmé ce principe et écarté la condition qui aurait subordonné ces dépistages à une recommandation préalable de la Haute Autorité de santé. Sans contester le rôle de la HAS, nous ne pouvons pas attendre, pour mener une politique de prévention, de lever un verrou procédural avant d’adopter chaque mesure.”
“Nous arrivons au vote final sur la proposition de loi sur la prévention des maladies cardio-neuro-vasculaires défendue par notre collègue Yannick Neuder. Je veux d’abord saluer son action, inspirée par sa connaissance de notre système de santé, et lui rendre hommage pour l’ensemble de son travail.”
“Les organismes de recherche seront associés à cette stratégie, qui devra prendre en considération la réduction des inégalités sociales et territoriales. La commission mixte paritaire a donc permis de préserver l’essentiel et de trouver un équilibre. Les rendez-vous de dépistage sont maintenus.”
“La proposition de loi s’appuie également davantage sur les professionnels qui sont déjà au contact des Français. Les pharmaciens et les masseurs-kinésithérapeutes pourront mesurer la pression artérielle, dans une démarche de prévention. Cette disposition relève du bon sens.”
“Il faudra évidemment poursuivre nos efforts dans quelques mois, au moment de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale. J’y serai bien entendu attentif comme rapporteur général de la commission des affaires sociales.”
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“…et aucun recours ne sera possible, si ce n’est auprès de la personne qui aura demandé ce concours à l’administration d’une substance visant à provoquer la mort – mais elle ne sera plus là pour dire ce qu’elle en pense ! Une dépénalisation dont le champ est si large, sans contrôle a priori , sans possibilité de recours, si ce n’est auprès de la personne qui aura disparu, conduit à s’interroger, étant donné l’importance de l’acte et de ses conséquences. On voit bien, d’ailleurs, que le Conseil constitutionnel est très attaché à la clarté, à l’intelligibilité et à la précision de la loi. Or notre débat sémantique sur les différentes interprétations relatives aux conditions d’application du dispositif envisagé montre que cette dépénalisation peut aller très loin et avoir des conséquences qu’on ne mesure pas aujourd’hui.”
“Monsieur le rapporteur général, vous avez cité un certain nombre de passages de l’avis rendu par le Conseil d’État qui concernent seulement la dépénalisation dont nous parlons et l’article du texte qui en traite. Mais il faut étudier la dépénalisation du concours à l’administration d’une substance de nature à entraîner la mort au regard des autres articles de la proposition. Or ces articles ne prévoient pas de contrôle a priori mais seulement un contrôle a posteriori …”
“Il faut retirer cet amendement ! C’est la politique du pire !”
“Si c’est un amendement d’appel, il faut le retirer !”
“Il n’est pas porte-parole, il est ministre des relations avec le Parlement, de l’euthanasie et du suicide assisté !”
“Ce qui m’inquiète, c’est si des difficultés apparaissent lors de l’administration de la substance létale. (Le temps de parole étant écoulé, Mme la présidente coupe le micro de l’orateur.)”
“Le droit d’être accompagné, surtout en fin de vie, est un beau droit. De très nombreux Français ont peur de souffrir, de mourir seuls, et aimeraient mourir à domicile ; leur demande d’accompagnement porte principalement sur ces points. Ce droit est important. Toutefois, nous parlons ici d’être accompagné dans l’administration d’une substance qui tue. Cela implique bien plus qu’une personne exerçant sa liberté ; cela implique la société tout entière, qui répond à cette demande. Accompagner – mais jusqu’où ? Jusqu’où les personnes présentes, le soignant, la société seront-ils impliqués dans la réponse à une souffrance qui, même en présence d’une affection grave et incurable, pourrait être uniquement psychologique ?”
“Nous avons quand même eu un débat de fond, même sans lui !”
“Le Conseil national de l’Ordre des médecins, au sein duquel la réflexion chemine, nous a d’ailleurs récemment alertés, en demandant que soit supprimée la possibilité d’une administration par un tiers – l’hétéroadministration. Ce débat est indispensable : on peut être favorable au suicide assisté tout en émettant des réserves à propos de l’euthanasie. Nommer précisément les choses ici, dans la définition, permettra d’éclairer utilement nos échanges, en distinguant clairement les implications éthiques de chaque acte.”
“En précisant la terminologie utilisée, cette série d’amendements vise à distinguer deux réalités de nature et de portée différentes. Lorsqu’une personne s’administre elle-même une substance pour provoquer la mort, c’est son choix et sa liberté, comme cela a été rappelé à plusieurs reprises. Est-ce pour autant la réponse que notre société doit apporter ? Je n’en suis pas convaincu, mais cette option existe. En revanche, l’implication d’un tiers dans l’injection d’une substance létale, selon différentes modalités, soulève des enjeux d’une tout autre nature. L’impact psychologique d’un tel acte, loin d’être anodin, se prolonge bien au-delà de la mort du patient, et il importe d’en mesurer pleinement la portée.”
“Vous n’avez pas le monopole de la vérité !”
“Et, d’une certaine façon, vous le reconnaissez vous-même, monsieur le rapporteur général, en insistant sur le fait que l’administration par un tiers n’est possible que si elle est nécessaire : vous montrez ainsi que cela ne dépend pas du libre choix de celui qui veut accéder à l’aide à mourir, et que les deux modes d’administration – par soi-même ou par un tiers – n’ont pas la même portée éthique. Il est encore temps d’opérer cette correction. Comment les tiers seront-ils affectés ? Nous sommes là pour en débattre. L’entourage aussi aura à faire face aux conséquences de cet acte, a fortiori la personne qui aura aidé, voire qui aura administré la substance destinée à provoquer la mort – et qui devra ensuite dormir avec ça.”
“En y réfléchissant bien, en relisant les différents avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) et de l’Académie de médecine, notre problème sémantique vient de ce que nous utilisons un même mot pour désigner l’autoadministration et l’administration par un tiers. Or les deux n’ont pas la même portée, ils n’ont pas la même implication, ils n’emportent pas le même enjeu éthique. En parlant d’aide à mourir dans les deux cas, alors que ce sont deux choses différentes, nous commettons une erreur éthique. Puisque nous avons affaire à deux réalités différentes, nous devrions employer deux termes différents. Certains parlent d’ailleurs d’« exception euthanasique », en faisant la distinction avec le suicide assisté, dans le cas où la personne n’est pas en mesure d’y procéder elle-même.”
“Sur un débat pareil, il n’y a pas de discipline de groupe !”
“Si nous venions à autoriser une personne atteinte d’une affection grave et incurable, mais n’engageant pas forcément son pronostic vital à court terme, à accéder au suicide assisté, pourquoi et comment le refuserions-nous demain à des personnes dont le pronostic vital n’est pas engagé ? La légalisation du suicide assisté ne risquerait-elle pas d’acter une forme de rupture anthropologique majeure obligeant notre société à différencier la vie des valeurs humaines ? Ce sont les raisons pour lesquelles je nous invite à faire le choix audacieux et courageux de l’accompagnement humain jusqu’au bout de la vie, plutôt que la facilité de l’abandon que suppose l’acte létal.”
“Surtout à l’heure où nos contraintes, que tout le monde connaît, sont si fortes. Allons-nous acter aussi, dans la loi, que certaines vies valent plus que d’autres ? La notion d’éligibilité me heurte. Des personnes pourraient ainsi être éligibles alors que leur pronostic vital n’est pas engagé à court terme, qu’elles n’endureraient pas de souffrances physiques, mais uniquement psychologiques. Quelle est la considération que l’on porte à ces personnes éligibles qui sont souvent des personnes vulnérables ? Cela dit beaucoup de l’état de notre société. Mais la question fondamentale que pose cette légalisation est celle de la renonciation à un principe qui nous est cher, celui de l’inviolabilité de la vie humaine.”
“Nos concitoyens ne veulent pas souffrir et c’est légitime. La question de savoir comment réagir face à une personne qui souffre se pose bien souvent, et c’est la réponse que la société peut leur apporter qui importe. Or n’est-il pas vertigineux de constater que la solution que nous leur proposons, alors qu’il y aurait encore beaucoup à faire pour soulager et mieux accompagner, est l’administration d’une substance létale destinée à abréger la vie de ceux qui se retrouvent privés de soins ou souffrent de solitude ? Ce faisant, nous engageons d’une certaine manière notre responsabilité, car le développement des soins palliatifs a été entravé dans tous les pays où le suicide assisté a été légalisé. Peut-on sincèrement croire que la France serait le seul pays à faire exception ?”
“Nos discussions peuvent avoir un impact significatif sur la culture du soin, la relation entre le soignant et le soigné et la protection de la fin de vie. Nous devons penser aux plus vulnérables et réaffirmer avec force notre volonté de garder un cap clair : la médecine ne doit pas tuer. Il y va de la vocation de nos soignants ; préservons-la et respectons sa nature même. Mes chers collègues, je vous invite à ne pas dénaturer notre code de la santé publique.”
“Voici la définition que la Haute Autorité de santé a donnée d’un acte de soins en 2007 : « Un acte de soins est un ensemble cohérent d’actions et de pratiques mises en œuvre pour participer au rétablissement ou à l’entretien de la santé d’une personne. Un acte de soins peut se décomposer en tâches définies et limitées, qui peuvent être indépendantes dans leur réalisation. Dans un même acte de soin, certaines tâches peuvent être réalisées par des professionnels différents. » L’euthanasie et le suicide assisté ne remplissent pas les critères de rétablissement ou d’entretien de la santé d’une personne, bien au contraire. L’article 1 er contredit également la vision du soin donnée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), qui le définit comme un processus normal n’entendant ni accélérer ni repousser la mort.”
“L’article 1 er fait un choix contestable. Il vise à légaliser le suicide assisté et l’euthanasie en les codifiant, non pas dans le code pénal, mais dans le code de la santé publique. Pourtant, aucun des pays ayant légalisé l’euthanasie et le suicide assisté, soit 10 pays sur 193, n’a intégré un tel dispositif dans son code de la santé publique. Le Canada l’a fait dans le code pénal, d’autres dans des lois autonomes. Une intégration de l’euthanasie et du suicide assisté dans le code de la santé publique me semble être une erreur éthique. Cela reviendrait à considérer l’euthanasie et le suicide assisté comme des soins, alors que ce n’est pas le cas.”
“Je souhaite que le suicide assisté ne soit pas perçu comme une solution alternative immédiate et qu’un plan personnalisé d’accompagnement soit réellement élaboré, parce que la volonté du patient peut changer en fonction de l’évolution des thérapeutiques et des réactions de son corps aux traitements. J’appelle à faire preuve d’une grande prudence – c’est pourquoi je suis neutre à propos de cet amendement. (Sourires sur les bancs des groupes LFI-NFP et SOC.) Pour moi, le vrai sujet est d’offrir un plan personnalisé d’accompagnement qui respecte vraiment la liberté du patient. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)”
“C’est pourquoi, dans certains pays, l’Australie par exemple, la possibilité du suicide assisté ou de l’euthanasie n’est pas mentionnée lors du premier rendez-vous, quand la maladie grave est annoncée.”
“On peut arriver dans un débat de ce type avec plus de questions et de doutes que de certitudes. À l’annonce d’une affection grave, le texte prévoit qu’un plan personnalisé d’accompagnement est formalisé. Ce plan doit être clairement distingué d’un recours potentiel à une aide à mourir, à un suicide assisté ou à une euthanasie qui, s’ils sont légalisés, feront l’objet d’une autre procédure. Il ne faut toutefois pas être naïf. Le risque est qu’à l’annonce d’une affection grave et incurable, un tel recours soit perçu comme une solution alternative au plan personnalisé et que le patient se demande ce que vaut ce plan si une autre possibilité existe.”
“Il arrive aussi que la personne accompagnant le malade comprenne mieux la situation que lui. Ainsi, obliger les soignants à émettre cette proposition « dès » l’annonce du diagnostic n’est pas toujours nécessaire. Je préfère donc le mot : « après » au mot : « dès » et je voterai contre cet amendement.”
“Cet amendement de notre collègue Clouet est tout sauf rédactionnel. Vous n’êtes pas revenue, madame la rapporteure, sur l’une des modifications qu’il prévoit : la substitution aux mots : « Après l’annonce du diagnostic d’une affection grave » des mots : « Dès lors qu’il a procédé à l’annonce du diagnostic d’une affection grave ». J’ai dialogué avec les équipes qui interviennent dans les services de soins palliatifs – j’ai notamment en mémoire un échange avec le personnel de l’Institut de cancérologie de Lorraine. Leurs membres invitent à faire attention : l’annonce d’une affection grave produit un effet de sidération et le moment de cette annonce n’est pas toujours le bon pour proposer la formalisation du plan personnalisé. Il convient parfois de le faire quelques heures ou quelques jours plus tard.”
“Vous n’avez pas attendu cinq minutes entre l’annonce du scrutin et le vote !”
“Toutefois, le fait de le préciser dans le texte pourrait y contribuer, car nous avons devant nous un défi non seulement, je le répète, humain et technique, mais aussi organisationnel, avec des équipes pluridisciplinaires. Bien nommer les choses permet aussi de les concrétiser. (Mme Justine Gruet applaudit.)”
“Ce qui rend ces amendements intéressants, c’est la mention du domicile. Si l’on écoute les patients, il ressort de leur discours que l’immense majorité d’entre eux veut mourir chez soi et, également, ne pas souffrir. Dans le cadre de la stratégie décennale, nous ne cessons de parler des unités de soins palliatifs au sein des départements ; mais la vraie difficulté, le grand défi, consiste à déployer des soins palliatifs à domicile. Techniquement, humainement, ce n’est pas toujours possible, pas toujours adapté aux patients – certains, d’ailleurs, ne le souhaitent pas ; mais lorsque c’est possible, nous devrions pouvoir répondre aux demandes. Il serait nécessaire que la stratégie décennale comporte une ambition concernant le domicile. Mme la ministre dit que les amendements sont satisfaits : j’en déduis que nous essayons d’agir en ce sens.”
“Une telle information est bienvenue, d’autant que la loi Claeys-Leonetti reste mal connue, même du côté des personnels de santé – et c’est aussi le cas des dispositions qui permettent la sédation profonde et continue jusqu’au décès. En revanche, il est important de préciser que les soins palliatifs et d’accompagnement ne comporteront pas automatiquement un accompagnement à la rédaction de directives anticipées, lequel n’interviendra que si la personne le souhaite. C’est pourquoi la précision me semble légitime et je vous invite, madame la rapporteure, à réviser votre avis : l’adoption de ces amendements serait beaucoup plus cohérente avec la philosophie que vous défendez sur ce texte.”
“Les dispositions actuelles ne prévoient pas l’obligation de formuler des directives anticipées. Quant au texte qui nous est proposé, il faut le relire : « L’accompagnement et les soins palliatifs […] comportent une information et un accompagnement pour la rédaction des directives anticipées. » Une telle rédaction suppose en quelque sorte que ledit accompagnement intervienne obligatoirement. En introduisant la précision « si la personne le souhaite », ces amendements visent donc à bien distinguer l’accompagnement de l’information qui consiste à dire aux personnes concernées que la possibilité existe de laisser des directives.”
“Une fois n’est pas coutume, je suis en désaccord avec Sandrine Rousseau, ce qui ne vous surprendra pas.”
“Cet amendement aborde le sujet important du financement. Ce n’est certes pas cette proposition de loi, qui n’est pas un texte budgétaire, qui nous permettra de le traiter. Reste que les modalités actuelles du financement des soins palliatifs n’incitent pas à ouvrir autant de lits que nous le souhaitons. Une évaluation du modèle de financement des soins palliatifs pouvant déboucher sur une réforme – peut-être d’abord expérimentale avant que d’être déclinée dans l’ensemble du pays – serait pertinente. L’amendement, en tant que tel, n’est pas approprié ; mais il faudra bien traiter cette question du financement si nous voulons couvrir tout le territoire dans les dix ans et inciter tous les acteurs à créer les lits que nous attendons.”
“Vous avez raison, mais cela figure déjà dans le texte !”
“La référence à l’accompagnement psychologique et social doit donc être maintenue à l’alinéa 7 qui indique que les soins palliatifs « prennent en compte l’entourage de la personne malade en lui procurant le soutien psychologique et social nécessaire, notamment après le décès de la personne malade ». La rédaction proposée par le Sénat est mieux ajustée que la vôtre et plus respectueuse de ce que sont les soins palliatifs. Elle est aussi plus respectueuse de la liberté de la personne malade et de son entourage.”
“Or, contrairement à ce que vous prétendez, cette formulation est moins respectueuse de la liberté des personnes – moins respectueuse de leurs besoins et de la nécessité dans laquelle elles se trouvent, ou pas, d’être accompagnées. Il ne faut pas adopter cet amendement. Vous commettez également une erreur d’appréciation en distinguant les soins palliatifs des questions relatives à l’accompagnement et à l’entourage : les soins palliatifs concernent par définition le respect, l’accompagnement et le réconfort de l’entourage aussi bien que de la personne malade.”
“Le déplacement que vous proposez, chère collègue, ne relève pas seulement de la légistique mais touche aussi au fond, puisqu’il s’accompagne d’un changement de formulation.”
“Encore faudrait-il qu’elle soit appliquée !”
“Il y a quand même un impact pour les soignants !”
“L’enjeu, c’est aussi notre souveraineté !”
“Nous discutons d’une proposition de résolution ! On n’est pas en train de faire le budget !”
“On ne va pas s’associer à vous, ça, c’est sûr !”
“Nous les remercions de ne pas faire d’obstruction ! (Sourires.)”
“Vous êtes un roi de l’obstruction, monsieur Léaument, un obstructeur professionnel, on devrait vous donner un diplôme !”
“Saisissez donc le Conseil constitutionnel une fois que nous aurons adopté le texte !”
“Le groupe écologiste a déjà fait trois rappels au règlement !”
“C’est vous qui utilisez l’IA ! Nous, nous croyons en l’intelligence humaine !”
“Ce n’est pas la peine ! Restez sur le texte !”
“J’espère que toute cette histoire n’est pas un mensonge !”
“Il raconte n’importe quoi ! Plus c’est gros, mieux ça passe !”
“Vous êtes mal placé pour donner des leçons !”